01-40.676), d'avoir limité aux cinq dernières années la prise en charge par le Centre de gestion et d'études AGS de cotisations au régime obligatoire de retraite complémentaire que la société Martin Jedele

de toute possibilité de survie, étant observé que ces fautes, comme il a été démontré plus haut, ont une relation de causalité directe et suffisante en matière médicale avec le décès de Jenelle C... ;

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Alpha Jewels, société à responsabilité limitée

civile ; Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'un jugement, assorti de l'exécution provisoire, a condamné la société Ouatinage d'Alsace (la société Ouatinage) à payer une certaine somme à la société Jeandel

M..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Jenken, société par actions simplifiée, dont

X... un prêt de 180 000 francs destiné à lui permettre d'acheter une voiture de marque Jensen Interceptor à la société Baguil Californie automobiles ; que celle-ci a délivré reçu de cette somme à la société

immeuble international, 2 / et de la Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM), dont le siège est à Argenteuil (Val-d'Oise), ..., 3 / la société Jesel

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 3 avril 2018), la SARL Jedel, dont M.

B... une voiture de collection de marque Jensen Interceptor, moyennant le prix de 200 000 francs; qu'à cette occasion, la société Helle finances (la société Helle) a consenti à l'acquéreur un prêt de 180

[T] [A] ont contracté mariage le 4 septembre 2011, devant l'Officier d'Etat-Civil de Ras Jebel (Tunisie). Les époux n'ont pas fait précéder leur union d'un contrat de mariage.

.; que les gendarmes De Giorgi et Jeandel ont poursuivi la voiture de ce dernier alors qu'il circulait à 130 km/h gyrophare en marche, avant d'être distancés; que les faits sont caractérisés et que le

Décision attaquée : n° 25/02374 rendue par le Juge des contentieux de la protection de PARIS le 06 Février 2026 Appelante : Madame [E] [X] Intimé : Monsieur [N] [Q], représenté par Me Olivier JESSEL

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Bertrand, avocat aux Conseils pour la société Le Jerdel Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la SCI LE JERDEL à payer à la société

X... en qualité de représentant de la section syndicale au sein de la société Jentel ; que cette dernière a demandé l'annulation de cette désignation ; Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième

la restructuration, que le changement de matériel informatique s'expliquait par les déficiences présentées par l'ancien système et avait eu pour effet de ne maintenir à Saint-Ouen, à Slough et à Ras Jebel

S4 N° RG 25/01305 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N47Q Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Fabrice JEHEL M.

#Mads Peder Jensen contre Landbrugsministeriet.#Demande de décision préjudicielle: Højesteret - Danemark.#Primes de non-commercialisation du lait.#Affaire 199/87.

RG N : 11/ 01529 AFFAIRE : SCI LE JERDEL Représentée par son Gérant, Mr Michel X...

X..., salarié de la société Jeandel équitation (Jeandel) qui exploite un centre équestre, a démissionné le 12 mai 2003 avant d'être licencié le 9 juin 2003 en cours de préavis, qu'il a créé le 26 mai 2003

par le prévenu, classe 38 à laquelle référence n'a pas été faite lors du dépôt de sa marque par la société Jeutel " ; qu'en conséquence " l'utilisation par le prévenu de la marque Jeutel préalablement