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486 résultats pour « alcool »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68a77123f68e27f214e71677

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[L] était en rupture totale de soins et de traitement, vivant dans une consommation quasi-exclusive d’alcool et de substances, au point d’en oublier de boire et manger.

Source officielle

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TJ

Juge Libertés Détention

67ec564cdd062d9f810e93f3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il évoque spontanément des difficultés avec sa mandataire avec un sentiment d’injustice, reconnait partiellement ses consommations alcooliques à visée anxiolytique.Il ne comprend pas pourquoi il est hospitalisé

Source officielle
TJ

J.L.D.

67eed049b848dd6814c5dc18

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

lien avec des mécanismes délirants centrés sur un représentant de l’autorité médicale et une conscience des troubles réduite, même s’il est fait état de consultations régulières et d’un mésusage de l’alcool

Source officielle
TJ

JLD

6a0f762ccdc6046d477e752e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

pièces médicales jointes à la requête que le patient, souffrant de bipolarité, présentait à son admission des troubles sévères du comportement se manifestant par une mise en danger de lui-même avec alcoolisations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d15dcdc6046d479289ea

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il est alcoolique, il est prêt à se prendre en main, il est arrivé en france à l'age de 8 ans, il ne parle pas arabe, il n a pas fait de demande de naturalisation, il a exécuté sa peine en france, il conteste

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406ff753f879640d60809

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

tricolores au rouge fixe, une vitesse excédant la limite autorisée, un dépassement par la droite et la circulation sur la voie réservée aux bus, et alors qu’il se trouvait sous l’empire d’un état alcoolique

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279d4cdc6046d4703ea5e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

médical d’admission établi par le Dr [D], médecin généraliste de [Localité 7] médecins, faisait état des éléments suivants: patient présentant des troubles psycho-affectifs, en cours de sevrage pour l’alcool

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d01aeacdc6046d4706537c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

L’avis de saisine du juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés en date du 1er avril 2026 mentionne que le patient a consommé alcool et cannabis, rompant ainsi le contrat

Source officielle
TJ

JLD

68e88bb73ea43407b9fbcd12

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il est toutefois souligné l’existence d’hallucinations auditives de persécution évoluant depuis plusieurs années que le patient traite par une consommation d’alcool et que celui-ci est partiellement anosognosique

Source officielle
TJ

JLD

68dee9396af9fd1f80970d57

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L’état clinique est considéré comme fragile du fait de l’absence de critique des idées suicidaires, mais également par l’apparition récente d’un sévère syndrome de sevrage à l’alcool causant une tension

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

695d5e0d75782d5f06fffa06

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le certificat médical des 72h indique une alcoolisation aigue pendant l’hospitalisation et passage à l’acte hétéroagressif contre les femmes de l’équipe soignante, violent et impulsif, refus de tout traitement

Source officielle
TJ

JLD

66a2acc66b28f3ce99faf40c

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[Y] a été interpellé avec deux autres individus alors qu’un tramway venait de subir des jets de projectiles qui avaient dégradé plusieurs vitres ; que l’intéressé sentait fortement l’alcool, titubait et

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb22e266e89ef1181a17

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il explique être dépendant à l’alcool. Il est suivi par le CSAPA et a déjà suivi deux cures de désintoxication. Il pense que son traitement n’était pas totalement adapté.

Source officielle
TJ

JLD

69d57896cdc6046d47730b24

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il se dit sevré de l’alcool mais que sont moral n’est pas “au top”. Le conseil de Monsieur [W] [F] a demandé la mainlevée de la mesure.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69dd5e99cdc6046d4721dd0e

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

Enfin les droits de la garde à vue ont été régulièrement notifiés à Monsieur [X] dès que l’officier de police judiciaire a jugé l’état d’alcoolisation de l’intéressé compatible avec une telle notification

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670d6e21ac3f176804123bfb

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[U] [L] a été réintégré en hospitalisation complète le 07 octobre 2024 à la suite d’une désinhibition et de troubles du comportement dans un contexte d’alccolisation et de rupture de traitement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6682edf9d7288dcb2a00da28

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il est souligné que le patient banalise et rationalise ses actes hétéro agressifs- et les justifie par la consommation massive d’alcool.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99208dee2c23d20e7d74

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

d'accueil, en date du 28 juin 2024, notant un patient très délirant avec des thématiques multiples à type de persécution, sous tendues par un mécanisme interprétatif, une adhésion totale au délire, une alcoolisation

Source officielle
TJ

J.L.D.

686849404965b5d9df328992

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

l'encontre de l'intéressé pour les faits qui ont été à l'origine de son interpellation, sa compagne ayant appelé les services de police pour des faits de violence et qu'il n'est pas caractérisé d'abus d'alcool

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b400e2753f879640d29514

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

avis motivé du 21 janvier 2024, que Madame [V] [H] a été hospitalisée à la suite d’une tentative de suicide ayant conduit à une prise en charge en réanimation (ingestion médicamenteuse volontaire avec alcool

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