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73 résultats pour « ALVES-CONDE Maxime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

68dec1636af9fd1f8094b56a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [C] [U] assistée de Maître ALVES-CONDE

Source officielle

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TJ

J.L.D.

68dec1666af9fd1f8094b5b2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [P] [J] assistée de Maître ALVES-CONDE

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dec16b6af9fd1f8094b670

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [K] [D] assisté de Maître ALVES-CONDE

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66fc4dee134fd24f9cc85b41

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La Caisse d’Epargne Provence Alpes Corse a vainement mis en demeure M.

Source officielle
TJ

Ventes

66903318766d1156dbbfc30e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

MARITIMES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Maxime ROUILLOT de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant COMPAGNIE EUROPEENNE

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee16b9f14d1b7763c8f4

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant en chambre du conseil, sans débats en matière gracieuse et en premier ressort, AUTORISE Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee16b9f14d1b7763c8f1

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant en chambre du conseil, sans débats en matière gracieuse et en premier ressort, AUTORISE Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8a5

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant en chambre du conseil, sans débats en matière gracieuse et en premier ressort, AUTORISE Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8e5

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant en chambre du conseil, sans débats en matière gracieuse et en premier ressort, AUTORISE Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109db8cdc6046d479ab400

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EGM ELECTRICITE GENERALE MAINTENANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS,

Source officielle
TJ

Référés civils

69e912edcdc6046d472c623e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

au barreau de LYON DEFENDERESSE SAS DEKRA INDUSTRIAL dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître France CHAUTEMPS, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et par Maître Maxime

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68ed6a0d0da7cb996dcb4e52

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Sur publication de ce commandement, ce service a délivré l'état hypothécaire joint au présent cahier des conditions de vente, certifié au 15 février 2024.

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0e18afcdc6046d475b7ea3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

électroniquement JUGEMENT du 20/05/2026 Société VALOPHIS LA CHAUMIERE DE L’ILE DE FRANCE C/ Madame [R] [P] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - la SELARL TONDI MAXIME

Source officielle
TJ

C6-REFERES

686d88eaa2273490db10fe00

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de : * gérer et administrer provisoirement la SELAS DE MEDECINS ALPES IMAGERIE MEDICALE pendant une durée de six mois renouvelables, * Analyser la situation économique de la SELAS DE MEDECINS ALPES IMAGERIE

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff256d9953d09165ae6db

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

MMA IARD ès qualité d’assureur de la société ICECS RHONE ALPES(COMEX), dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON

Source officielle
TJ

Référés civils

66980994b60c111a421b8f2b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ALLIANZ IARD, ès-qualité d’assureur de la société SGC TRAVAUX SPECIAUX, la société KAUFMAN & BROAD RHÔNE ALPES, la société MENUISERIE MARC BLANC, Mutuelle L’AUXILIAIRE, ès-qualité d’assureur de la société

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2559e460cd1e407cf3

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

qualité d’assureur de LACHANA, Entreprise BUREAU VERITAS, Société QBE EUROPEAN SERVICE LTD, Entreprise TC COUVERTURE venant aux droits de la société ARKIN CHARPENTE, Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE ALPES

Source officielle
TJ

Référés civils

695d622275782d5f06003d09

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GERFA RHONE ALPES, Société SMABTP assureur de GERFA RHONE ALPES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c610ea89248182a4b10

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 17] Quatrième Chambre N° RG 23/06139 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YH7T Jugement du 08 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Maxime

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0e18accdc6046d475b7e48

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

VALOPHIS HABITAT, OPH DU VAL DE MARNE C/ Madame [U] [L] Monsieur [F] [L] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - la SELARL TONDI MAXIME Expédition délivrée le (voir mention)

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