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8 résultats pour « Aurelie Ecuyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

6700320ec34eb4cc857896ed

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ALAPI AVOCAT DEFENDEURS représentée par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA - #P0087 représenté par Me Julie NGUYEN - #E0601, Me AURELIE ECUYER représentée par Me Julie NGUYEN - #E0601, Me AURELIE

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

69d96804cdc6046d47d06934

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Portalis DBYS-W-B7I-NIGW Minute n° Copie certifiée conforme et copie exécutoire délivrées à la SELARL LRB Me Muriel MILLIEN Copie certifiée conforme délivrée à Me Aurélie

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67f02e6f02fc178212f80f9f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ECURIE DU DERBY, [S] [A], [O] [J], [T] [H], [X] [D] JUGEMENT DU 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Annabelle SALAUZE, Vice-Président, statuant à juge unique GREFFIER lors

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0f834ecdc6046d477fa019

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

________ N° de MINUTE N° RG 26/01070 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFKW le 21 Mai 2026 Nous, Béatrice DENARNAUD,vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Aurélie

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TJ

PCP JCP ACR référé

662bf151e266e89ef1189ffd

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Thabor 75001 Paris, Toque B0744 DÉFENDEUR Monsieur [W] [R], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3], représenté par Me Marie-caroline ARDOIN SAINT AMAND, avocat au barreau de PARIS, 8 Rue des Petites Ecuries

Source officielle
TJ

JAF 2

697b0f38cdc6046d47129c1e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES N° MINUTE : 26/ JAF 2 N° RG 22/01813 - N° Portalis DB2B-W-B7G-ECJY [Adresse 5] 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel AFFAIRE : [

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TJ

1ère Chambre civile

67882eb4c21c0e53e790ed32

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LA MEDICALE DE FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 6] représentés par Me Julie AUBEL, avocat postulant, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 97 et Me Emmanuelle KRYMKIER-D’ESTIENNE, avocat

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TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6947000775782d5f060aad34

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A l’issue de son débourrage, fin aout 2020, le cheval était confié aux écuries l’ECLIPSE. Monsieur [A] [G] spécialisé dans les jeunes chevaux de dressage, y poursuivait le travail du cheval.

Source officielle