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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 5
6a173398cdc6046d4725088a
26 mai 2026
A l'audience, la société AZAR demande le bénéfice de son acte introductif d'instance. Régulièrement assignées, aucune des parties défenderesses n'a comparu.
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Contentieux général Proxi
6a1df1edcdc6046d47c1dff1
22 mai 2026
La SAS GROUPE SOLLY AZAR a donc qualité pour agir.
Chambre des référés
69d96a2ccdc6046d47d09345
9 avril 2026
AZUR RENOV à payer à Monsieur [C] [Z] et Madame [P] [O] épouse [Z] la somme de 35 148,14 euros ; Condamner la SASU AZUR RENOV à payer à Monsieur [C] [Z] et Madame [P] [O] épouse [Z] la somme de 1800
Chambre 4
6a15f146cdc6046d47064701
20 mai 2026
, le 7 février 2020, un appartement situé [Adresse 3] appartenant à la SARL AZUR DIFFUSION.
2ème Chambre civile
6a0cbd8dcdc6046d473afdcf
19 mai 2026
MCS PROMOTIONS, Société KAUFMAN & BROAD COTE D’AZUR, Compagnie d’assurance AREAS DOMMAGES, Société L’AUXILLIAIRE, S.A.R.L.
4ème Chambre
6a0e233bcdc6046d475c5225
La SARL AZUR ETANCHE a été placée en liquidation judiciaire.
CH1 Contentieux Général
6a0cdd8ecdc6046d473d7c95
Rejeter toutes les demandes, fins et conclusions de la SCI DROME AZUR.
Juge de l'Execution
69852ea6cdc6046d471d8e56
28 novembre 2025
Par actes du 28 janvier 2025, la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE CÔTE D'AZUR a dénoncé à Mme [W] [N] les quatre nantissements pratiqués sur chacune des sociétés susvisées.
4ème Chambre civile
6a15f6fccdc6046d4706abde
21 mai 2026
COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR c/ [P] [S], [N] [H] N°26/ Du
2ème Chambre
69d81855cdc6046d47b17426
Par conclusions notifiées par RPVA le 23 octobre 2025, la SAS CAR AZUR 83 sollicite du tribunal de : - ACCUEILLIR la société CAR AZUR 83 en les présentes écritures et l'y déclarer recevable et bien fondée
6a15f0f1cdc6046d470640e3
A cette audience, l’Association CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DE PROVENCE ALPES COTE D’AZUR, représentée par son conseil, a maintenu ses demandes.
69dd472acdc6046d47201000
13 avril 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 26/00570 - N° Portalis DBWR-W-B7K-RDTT du 13 Avril 2026 M.I 26/00000405 affaire : Etablissement public METROPOLE [Localité 2] COTE D’AZUR
JEX
69d98e81cdc6046d47d3549e
Vu les conclusions de l'Office Public de l'Habitat de la Métropole [Localité 2] Côte d'Azur et des Alpes Maritimes Côte d'Azur Habitat, au terme desquelles il sollicite de la présente juridiction, au visa
Contentieux de proximité
69d575f9cdc6046d4772d731
7 avril 2026
à payer la somme de 3.298, 068 euros TTC ; - condamne la SARL AUTOBILAN COTE D'AZUR à le relever et le garantir du paiement de la somme de 3.298, 068 euros TTC; - condamne la SARL AUTOBILAN COTE D'AZUR
Référés Civil
Mai 2026 à 09h00 Salle D S.A.S. FONCIERE AZURc/S.A
69d8212ecdc6046d47b21d54
FONCIERE AZUR c/ S.A.R.L.
Référés JCP
69d8210ecdc6046d47b21af5
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE Juge des contentieux de la protection Référé [Adresse 1] [Localité 1] Etablissement COTE D’AZUR HABITAT, pris en la personne de son représentant
Service de proximité
6a023298cdc6046d47673fbe
8 avril 2026
Par acte de commissaire de justice du 16 janvier 2025, l'office public de l'habitat de [Localité 4] et des Alpes Maritimes COTE D'AZUR HABITAT a fait signifier à M.
69d82112cdc6046d47b21b15
La société COTE D’AZUR HABITAT produit un décompte démontrant que Monsieur [P] [T] et Madame [W] [T] restent lui devoir la somme de 6.616,58 euros à la date du 3 mars 2026.
6a0f6d78cdc6046d477dc11b
CAISSE EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE d’AZUR prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Société [J] ET ASSOCIÉS en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI [Adresse
6a10b015cdc6046d479c0db0
Consécutivement à la notification de cette décision, un recours en contestation a été formé par Côte d'Azur Habitat, en faisant valoir que la débitrice est de mauvaise foi.