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967 résultats pour « Azar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

6a173398cdc6046d4725088a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A l'audience, la société AZAR demande le bénéfice de son acte introductif d'instance. Régulièrement assignées, aucune des parties défenderesses n'a comparu.

Source officielle

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TJ

Contentieux général Proxi

6a1df1edcdc6046d47c1dff1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La SAS GROUPE SOLLY AZAR a donc qualité pour agir.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d96a2ccdc6046d47d09345

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AZUR RENOV à payer à Monsieur [C] [Z] et Madame [P] [O] épouse [Z] la somme de 35 148,14 euros ; Condamner la SASU AZUR RENOV à payer à Monsieur [C] [Z] et Madame [P] [O] épouse [Z] la somme de 1800

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a15f146cdc6046d47064701

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

, le 7 février 2020, un appartement situé [Adresse 3] appartenant à la SARL AZUR DIFFUSION.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0cbd8dcdc6046d473afdcf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MCS PROMOTIONS, Société KAUFMAN & BROAD COTE D’AZUR, Compagnie d’assurance AREAS DOMMAGES, Société L’AUXILLIAIRE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e233bcdc6046d475c5225

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La SARL AZUR ETANCHE a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd8ecdc6046d473d7c95

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Rejeter toutes les demandes, fins et conclusions de la SCI DROME AZUR.

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

69852ea6cdc6046d471d8e56

T. Judiciaire

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Par actes du 28 janvier 2025, la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE CÔTE D'AZUR a dénoncé à Mme [W] [N] les quatre nantissements pratiqués sur chacune des sociétés susvisées.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a15f6fccdc6046d4706abde

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR c/ [P] [S], [N] [H] N°26/ Du

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81855cdc6046d47b17426

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par conclusions notifiées par RPVA le 23 octobre 2025, la SAS CAR AZUR 83 sollicite du tribunal de : - ACCUEILLIR la société CAR AZUR 83 en les présentes écritures et l'y déclarer recevable et bien fondée

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a15f0f1cdc6046d470640e3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

A cette audience, l’Association CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DE PROVENCE ALPES COTE D’AZUR, représentée par son conseil, a maintenu ses demandes.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd472acdc6046d47201000

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 26/00570 - N° Portalis DBWR-W-B7K-RDTT du 13 Avril 2026 M.I 26/00000405 affaire : Etablissement public METROPOLE [Localité 2] COTE D’AZUR

Source officielle
TJ

JEX

69d98e81cdc6046d47d3549e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu les conclusions de l'Office Public de l'Habitat de la Métropole [Localité 2] Côte d'Azur et des Alpes Maritimes Côte d'Azur Habitat, au terme desquelles il sollicite de la présente juridiction, au visa

Source officielle
TJ

Contentieux de proximité

69d575f9cdc6046d4772d731

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

à payer la somme de 3.298, 068 euros TTC ; - condamne la SARL AUTOBILAN COTE D'AZUR à le relever et le garantir du paiement de la somme de 3.298, 068 euros TTC; - condamne la SARL AUTOBILAN COTE D'AZUR

Source officielle
TJ

Référés Civil

Mai 2026 à 09h00 Salle D S.A.S. FONCIERE AZURc/S.A

69d8212ecdc6046d47b21d54

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FONCIERE AZUR c/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés JCP

69d8210ecdc6046d47b21af5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE Juge des contentieux de la protection Référé [Adresse 1] [Localité 1] Etablissement COTE D’AZUR HABITAT, pris en la personne de son représentant

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a023298cdc6046d47673fbe

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Par acte de commissaire de justice du 16 janvier 2025, l'office public de l'habitat de [Localité 4] et des Alpes Maritimes COTE D'AZUR HABITAT a fait signifier à M.

Source officielle
TJ

Référés JCP

69d82112cdc6046d47b21b15

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La société COTE D’AZUR HABITAT produit un décompte démontrant que Monsieur [P] [T] et Madame [W] [T] restent lui devoir la somme de 6.616,58 euros à la date du 3 mars 2026.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0f6d78cdc6046d477dc11b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CAISSE EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE d’AZUR prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Société [J] ET ASSOCIÉS en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI [Adresse

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a10b015cdc6046d479c0db0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Consécutivement à la notification de cette décision, un recours en contestation a été formé par Côte d'Azur Habitat, en faisant valoir que la débitrice est de mauvaise foi.

Source officielle