Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 résultats pour « Béatrice APPERE-BONDER »
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15 résultats pour « Béatrice APPERE-BONDER »
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Article 56-3-1
Constitution du bad beat jackpot. Le bad beat jackpot est constitué de la valeur de départ du jackpot fixée par l'établissement et d'un incrément prélevé sur le pot après la retenue au profit de la cagnotte.
Article 56-3
Le bad beat jackpot.
Article 56-3-2
Arrêt du bad beat jackpot.
Article 56-3-3
Gains d'un bad beat jackpot.
Article Annexe I
LONG TERME COURT TERME Canadian Bond Rating Service B++low A-3 Dominion Bond Rating Service BBBlow R-2 Duff and Phelps, Inc. BBB- F-3 Fitch Investors Service, Inc.
Article 4
Le coefficient "lb" caractérise l'adéquation de longueur de bond dans le cas du service fixe point à point. Le coefficient "es" caractérise l'efficacité spectrale dans le cas du service fixe point à point.
Article 8
et kl ; où kl est le coefficient de référence, le coefficient l représente la largeur de bande de fréquences attribuée, exprimée en mégahertz, et les coefficients bf, lb, es et a caractérisent, respectivement, la bande de fréquences, la longueur de bond
Article I ter
de déplacement : - la stratégie du déplacement : tiroir, perroquet ; - les contacts et renseignements permanents avec le convoi ; - l'anticipation des points particuliers : contact avec le chef de convoi et/ou les FO ; - la fixation des limites de bond
Article ANNEXE 13
Limite nord des parcelles CB 85 et CB 83 incluses (rue de Sainte-Béate). Chemin rural n° 100 des Mulets jusqu'à la limite nord de la parcelle ZH 205 incluse. Limites nord, est et sud de la parcelle ZH 205 incluse.
Article Annexe
Multi bond A partir d'un élan étalonné de 6 à 8 appuis, réaliser la meilleure performance possible sur 3 à 5 bonds enchaînés et équilibrés Assumer dans un groupe restreint les rôles d'observateur.
Article cahier des charges
Lien causal entre l'aire géographique La principale spécificité du Mâconnais réside dans sa forme caractéristique de type tronconique et rappelant la bonde d'un tonneau.
LEGIARTI000028202750
Cylindre de 65 millimètres de diamètre au maximum, dit bonde , et dont la hauteur est comprise entre 5 et 7 centimètres. 45 40 g Affiné.
Article Annexe I
Propagation : Couches ionosphériques ; Fréquence critique ; Fréquence maximale utilisable ; Influence du soleil sur l'ionosphère ; Onde de sol, onde d'espace, angle de rayonnement et bond ; Evanouissements ; Troposphère ; Influence de la hauteur des antennes
LEGIARTI000034461330
SEYSSINS Grenoble 0382705J Collège Philippe Cousteau TIGNIEU Grenoble 0382864G Collège René Cassin VILLEFONTAINE Grenoble 0383056R Collège Robert Doisneau ISLE D'ABEAU Grenoble 0383301G Collège Saint chef SAINT CHEF Grenoble 0730022C Collège Béatrice
Article Annexe I
marines Manche-mer du Nord mers celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Poissons bentho-démersaux du plateau continental (hors élasmobranches) 1 Anguilla anguilla Anguille d'Europe Atlantique Nord et Méditerranée X X X X 2 Capros aper