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9 résultats pour « BABOIN Fabrice »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Section 9

69d55f2bcdc6046d477113b8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

fixé l’audience de plaidoirie au 02 Février 206 où l’affaire a été plaidée et mise en délibéré au 07 Avril 2026 ; Maître Charles PETIT a été entendu en sa plaidoirie pour les demandeurs ; Maître Fabrice

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ée par Me Fabrice BABOIN avocat au barreau de Montpelllier

c/
DEFENDERESSE

661434e53bbdffcd9171a0d8

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Localité 1] JUGEMENT N°24/01652 du 02 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 19/05615 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WX47 AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [5] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Fabrice

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa441e9a46d1f5a769a94

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

immatriculée au RCS d’[Localité 17] sous le n° 487696080, dont le siège social est sis [Adresse 28], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, représentée par Maître Fabrice

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a3ccdc6046d477c44cb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

VIVA MODEL MANAGEMENT [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Fabrice LORVO de la S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d5526ccdc6046d477036e2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

VERT, Premier Vice-Président assisté de Madame Salomé BARROIS, Greffière ORDONNANCE Prononcée en audience publique Contradictoire Vu l'instance enrôlée sous le N° RG 24/15125 ; Le juge de la

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TJ

POLE CIVIL section 3

679aa610e9a46d1f5a76a586

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JP AUTOMOBILE ajoute que l’expertise ne permet pas plus de dater à quel moment la combustion interne anormale a eu lieu et que les affirmations de l’expert sur l’existence d’un défaut de fabrication du

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TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6588cdc6046d477d1a81

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Afin d’éradiquer une algue noire, la SASU avait conseillé une vidange totale du bassin nécessitant l’emploi de produits afin de traiter l’eau de remplissage pour une facturation de 1522,62 €.

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TJ

Chambre 8 REFERES

6a189ea8cdc6046d4748b551

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Suivant factures des 31 octobre 2023, 7 décembre 2023 et 19 novembre 2025, Monsieur [Q] a respectivement confié à l'entreprise MW ATERLIER D'EBENISTERIE la fabrication et pose de : - D'une tête de lit

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a173557cdc6046d47252c29

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Anne TOSI de la SELARL TOSI, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représenté par Maître Marine FRANCISCO, avocat au barreau de BAYONNE

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