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1 028 résultats pour « Beaucourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6581ee083ea7c8c112520ede

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

BEAUCOUP [Adresse 7] [Localité 8] non représentée DÉBATS A l’audience du 14 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président, assisté de Clémence BREUIL, Greffier

Source officielle

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TJ

JLD

6a0f705dcdc6046d477dfb95

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ici au centre, il y a beaucoup de fou au CRA, ils sont malade dans leur tête. Sinon je souhaite demander l’asile ici en France.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c99cdc6046d471f5371

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Au début quand je suis arrivé, la psychiatre au bout d’une semaine, elle m’a passé en soins libres, il y a beaucoup de tentions, j’étais pas très bien, un peu sur la défensive, je suis retourné en SDRE

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

69d6cb66cdc6046d4792014b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

mesures imposées élaborées par la Commission de surendettement, estimant que le montant des échéances était trop élevé au regard de sa situation financière réelle exposant « être à la rue » et avoir beaucoup

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fc0cdc6046d478ec213

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame [V] [K] indique qu’elle va beaucoup mieux et qu’elle souhaite que la contrainte soit levée pour aller en soins libres. L’avocate ne soulève pas d’irrégularité de procédure.

Source officielle
TJ

JCP

6a15e697cdc6046d470581f6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [F] précise que dès que Monsieur [E] a vu les comptes, il n’a plus travaillé et a beaucoup dépensé.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668594f51d2b47a9d8cc0793

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Requête n° : N° RG 24/01455 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZL6S PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Epoux [R] et [B] [O] [Adresse 1] [Localité 3] comparants en personne assistés de Me Baptiste BEAUCOURT

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c83cdc6046d471f51e6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Moi je préfère qu’il reste à l’hôpital, les docteurs sont avec lui, moi je ne peux pas rester beaucoup, je vis en Tunisie, il ne peut pas resté seul à la maison, je préfère qu’il reste ici juste pendant

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a1734b1cdc6046d47252011

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

l'audience tenue publiquement au terme desquelles elle ne s'oppose pas au maintien de la mesure, Vu les observations de son avocat qui s'en tient à la position raisonnable de l'intéressée, laquelle a beaucoup

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dfde51cdc6046d475de4f7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[G] [O] fait valoir que son mari connaît de graves difficultés de santé qui ont fait chuter de moitié le niveau de leurs ressources et accru beaucoup leurs charges, notamment en raison d'un protocole spécial

Source officielle
TJ

TPRX LONS FOND

6a0cb173cdc6046d473a2132

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par assignation du 16 janvier 2026, la commune de BEAUFORT-ORBAGNA- a ensuite saisi le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier pour faire constater l'acquisition

Source officielle
TJ

Procédures orales

69dea4f3cdc6046d473e5d4b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En réponse Mme [O] explique que le logement a été rendu si sale que cela a nécessité beaucoup d’heures de remise en état, que le trou dans le mur était d’un diamètre d’environ 15/20 cm, qu’elle avait pris

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e012e274e929a9d8fa0164

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [H] [F] assisté de Maître Baptiste BEAUCOURT

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e012e774e929a9d8fa0256

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [D] [L] assisté de Maître Baptiste BEAUCOURT

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e012ec74e929a9d8fa034c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

santé de Madame [T] [M] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître Baptiste BEAUCOURT

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d80547251e2b2424baba

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Ces lots ont été donnés donné à bail à la société BOULANGERIE BEAUBOURG qui y exerce une activité de boulangerie.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e012ed74e929a9d8fa036a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

santé de Monsieur [F] [M] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître Baptiste BEAUCOURT

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc065cdc6046d473b2d2a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

J’ai beaucoup de choses à dire. En 2014, j’ai eu des problèmes avec des groupes au Nigéria. Je voudrais aller en Italie pour prendre soin de mon bébé. J’ai appelé ma femme hier.

Source officielle
TJ

TPRX LONS FOND

6a0cb18ecdc6046d473a233b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Qu'elle a eu beaucoup d'arrêts maladie qui ont fait chuter ses revenus, qu'elle travaille désormais en CDI à temps complet, et par le biais de CESU. Qu'elle vit seule avec deux enfants.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e012e474e929a9d8fa01ca

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de Monsieur [G] [B] qui ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître Baptiste BEAUCOURT

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