d’une maison en madriers bois massif selon le procédé Finlandais KONTIO et d’un garage attenant en ossature bois.

Cette facture à fait l’objet d’une contestation par la SCI Bois Royal par lettre en date du 2 mai 2023.

BOZZI ARCHITECTURE RCS AJACCIO : 809 628 753 5, Résidence Belvédère 20000 AJACCIO Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS assureur de la société BOZZI ARCHITECTURE 189, Boulevard Malesherbes 75856

[Y] [Z] a attrait la société HT Bois Alsace, prise en la personne de M.

Ce procès-verbal a été dénoncé à la société LITTORAL BOIS par acte signifié le 31 mars 2025.

La société STYL”BOIS CONSTRUCTION RENOVATION a fait l’objet d’une liquidation amiable le 31 octobre 2022.

[XXXXXXXX01] N° RG 20/00803 - N° Portalis DB2E-W-B7E-J2LT N° de minute : Copie certifiée conforme délivrée le 01 Octobre 2024 à : Me Zahra AGBO-KHAFFANE, vestiaire 139 Maître Alexandre BOZZI

conseils, avons rendu la décision suivante ; Vu l’assignation en référé délivrée les 23 et 24 octobre 2023, aux fins de voir désigner un expert concernant les désordres allégués affectant 6 fenêtres en bois

Lors de l’audience du 13 mars 2026, la société Bois Co Land maintient oralement ses demandes.

/02704 - N° Portalis DBYF-W-B7H-I246 DEMANDERESSE LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE D’ [Localité 10] ET [Localité 12], dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Boris

[J] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Christine CURCURU-BOLIER, avocat au barreau de NICE Consorts FAMILLES [V] Rep/assistant : Me Christine CURCURU-BOLIER, avocat au barreau de NICE Vu

associés à NICE, pour l’audience d’orientation de la 2ème chambre du Tribunal Judiciaire de NICE du 23 janvier 2025 à 8H50 - RG n° 24/03674, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christine CURCURU-BOLIER

DB2E-W-B7H-MJUG PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00015 N° RG 23/01071 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MJUG Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat (CCC) par Case palais Me Alexandre BOZZI

L’AARPI BONNIER SAINT-FELIX, avocats au barreau de PARIS DEFENDERESSES S.A.S.

En janvier 2022, M. et Mme [S] ont constaté des désordres affectant les plots béton de leur première terrasse, réalisée en 2017 par la SARL BOIS BLEU CREATION, et menaçant la stabilité de la structure.

valoir que sa créance certaine, liquide et exigible au titre du coût de remise en état des dégradations et correspondant aux deux devis figurants en pièces 6 et 7, à savoir le devis pour la clôture en bois

, La société CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS, au titre du lot charpente bois, La société SOCIETE D’ETANCHEITE DE L’OUEST (SEO), au titre du lot étanchéité et couverture, La société [E] [V], au titre

Sur la fin de non-recevoir tirée du défaut de qualité à agir Il convient de rappeler qu’une vente de bois sur pied signifie que l’acheteur du lot réalise l’exploitation des bois.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 3 cab 03 C N° RG 24/07809 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z4SX Notifiée le : Expédition à : Maître [G] [U] de la SELAS LEX BONI - 472

Avant la vente, deux diagnostics techniques ont été réalisés par les vendeurs, révélant la présence d’agents de dégradation biologique du bois autre que les termites (champignon de pourriture et insectes