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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

18 résultats pour « Bruno Larivière »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Bruno FULDA, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.

Article 1

—

Bruno CLEMENT-ZIZA ; Pôle budget, fonction publique, réforme de l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie

Article 2

—

Bruno Nut, chef du bureau du droit privé général, et à ses adjoints, MM.

Article 2

—

d'agglomération du centre littoral (chemin de la Chaumière, quartier Balata, 97351 Matoury), de la communauté de communes des Savanes (1, rue Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert

Article Annexe 4

—

(TR1) CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article Annexe IV

—

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000194077 HALTEN BANK BL FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Larivière S.A.. Malterie du Berry (Grande). Sicoma.

Article ANNEXE 21

—

jusqu'au chemin de Saint-Henri ; - chemin de Saint-Henri (ensemble des parcelles situées de chaque côté du chemin jusqu'à la montée de la Chaîne) ; - montée de la Chaîne (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la montée) jusqu'à la traverse Bruno-Razzoli

Article 1

—

Larivière S.A. Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F. (Services opérationnels d'assainissement en France). Sovam.

Article Annexe 5

—

FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT NORVEGIEN CN FRA000260875 AVEL MOR CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article Annexe V

—

L'EMIGRANT CN FRA000231932 LA BAVOLETTE CH FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT NORVEGIEN CN FRA000260875 AVEL MOR CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article Annexe

—

Gabarret ; Gaillères ; Gaujacq ; Geaune ; Geloux ; Grenade-sur-l'Adour ; Hagetmau ; Haut-Mauco ; Herré ; Hontanx ; Horsarrieu ; Labastide-Chalosse ; Labastide-d'Armagnac ; Lacajunte ; Lacquy ; Lacrabe ; Laglorieuse ; Lagrange ; Lamothe ; Larbey ; Larrivière-Saint-Savin

Article Annexe

—

Humberville, Humes-Jorquenay, Illoud, Is-en-Bassigny, Isômes, Jonchery, Juzennecourt, La Genevroye, Lachapelle-en-Blaisy, Lafauche, Laferté-sur-Amance, Laferté-sur-Aube, Lamancine, Lamothe-en-Blaisy, Laneuvelle, Langres, Lanques-sur-Rognon, Lanty-sur-Aube, Larivière-Arnoncourt

Article 2

—

Jules Verne et les squares Arlette Gruss et Annie Fratellini, ainsi que les parkings publics et le boulevard Albert 1er, délimité par l'angle de la rue Lamarck et du boulevard Albert 1er à l'est et par la rue de la République et le boulevard Maignan Larivière

Article ANNEXE

—

90053 Grandvillars. 90054 Grosmagny. 90055 Grosne. 90056 Joncherey. 90057 Lachapelle-sous-Chaux. 90058 Lachapelle-sous-Rougemont. 90059 Lacollonge. 90060 Lagrange. 90061 Lamadeleine-Val-des-Anges. 90062 Larivière

Article Annexe 2

—

Cazères-sur-l'Adour ; 40095 Estibeaux ; 40100 Le Frêche ; 40101 Gaas ; 40107 Garrosse ; 40111 Geloux ; 40114 Gourbera ; 40117 Grenade-sur-l'Adour ; 40118 Habas ; 40120 Hastingues ; 40123 Herm ; 40127 Hontanx ; 40129 Josse ; 40132 Labatut ; 40137 Lacquy ; 40145 Larrivière

Article Annexe

—

; 52245 Humberville ; 52246 Humes-Jorquenay ; 52247 Illoud ; 52248 Is-en-Bassigny ; 52249 Isômes ; 52251 Jonchery ; 52256 Lafauche ; 52257 Laferté-sur-Amance ; 52260 Lamancine ; 52264 Laneuvelle ; 52269 Langres ; 52271 Lanques-sur-Rognon ; 52273 Larivière-Arnoncourt

Article Annexe II

—

Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.