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6 résultats pour « Cécile DUCLOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

68e040d074e929a9d8fd2cb6

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Civile Cab. 3 N° RG 24/09415 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBOU Copie executoire à : - Me Cécile DUCLOS (case) - Me Anne-france HILDENBRANDT (case) - Mme [H] [R], [B] [J] épouse [V] (LRAR - [12]) - M.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 7

6a161101cdc6046d4708acc9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Civile Cab. 7 N° RG 24/10886 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NFUV Copie executoire à : Me Saïda BOUCHTI Me Cécile DUCLOS [X] [R] [I] épouse [E] (LRAR - IFPA) [A] [U] [E] (LRAR - IFPA) Copie : dossier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e20dcdc6046d47052658

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

société CCMF dont le siège social est : [W] [Localité 3] Prise en la personne de son représentant légal, son directeur général, domicilié en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Marie-Cécile

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

677d7bf9b032d83cfd3e701f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03036 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X3J2 Jugement du 07 Janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL DUCLOS

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

68dffc9d74e929a9d8f53b6f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SANTE ET DE L’ACTION SOCIALE [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 10] ([Localité 17]) représenté par Me Julien BARRE, Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION et par Me Etienne MARGOT-DUCLOT

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

67edada6da9e15c513204d3c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

AUDIBERT & CO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant, vestiaire : 69 ; Me Arnaud DUPIN de la SELARL DUCOS-ADER/OLHAGARAY

Source officielle