CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Foncier
69149ebc4322238c089f264c
4 juillet 2025
[J] [M] [P] épouse [T]née le 17 Janvier 1966 à [Localité 6] Mariée de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] Comparante par Maître Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de
Chambre JAF
686f4908b8daa57c7f541b74
Expéditions délivrées le à Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, Revi [M] Copies exécutoires délivrées le à Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, Revi [M] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES
68df589674e929a9d8e73bad
1 octobre 2025
Expéditions délivrées le à Me Jérémy ALLEGRET, Me Paméla CERAN-JERUSALEMY Copies exécutoires élivrées le à Me Jérémy ALLEGRET, Me Paméla CERAN-JERUSALEMY TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE ILE
2ème Chambre
690c2d2e1f8a20b910e7f4e1
8 août 2025
Monsieur [NV] [C] [DT] né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 52] demeurant [Localité 46] représenté par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de PAPEETE Monsieur [HJ] [YZ] [DT] né le [
Chambre des Référés
6a10a864cdc6046d479b830f
21 mai 2026
Assignée à l'étude, la société BS Céramique n’a pas constitué avocat. À l’issue, l’affaire a été mise en délibéré au 21 mai 2026.
690c2c0e1f8a20b910e7e3b4
30 juin 2025
RG 25/00003 - N° Portalis DB36-W-B7J-DETU AUDIENCE DU 30 Juin 2025 DEMANDEURS - - Monsieur [T] [Z], né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY
Chambre des référés
6864bd0b72b7e1b6bf0b237b
1 juillet 2025
Notifiée le 1 juillet 2025 La copie exécutoire à : Me Thibaud MILLET (case) La copie authentique à : Me Tauniua CERAN-JERUSALEMY (case) ORDONNANCE DE REFERE N° : 25/00186 EN DATE DU : 01 juillet 2025
Chambre 1 Contentieux
6a19d693cdc6046d47682a8a
22 mai 2026
greffe le 22 Mai 2026 EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Selon offre de crédit immobilier en date du 22 juillet 2021, la société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES - CERA
Chambre 1- section A
6a10c808cdc6046d479df321
par : La société POLYDOM’SERVICES en charge des travaux de plomberie, assurée auprès de la société AXA France IARD, La société Centre Carrelages et Revêtements Appliqués du Centre (ci-après dénommée CERA
Référé
66ff0731172da17169ed80d8
2 octobre 2024
En l’espèce, suivant acte de cession du 18 août 2023, la SCI SAINTE CERONNE a cédé à Monsieur [J] et les époux [N] les parts de la société [G] GESTION devenue PASATA LOVER [Localité 3].
CONTENTIEUX CIVIL
6945e6d175782d5f06d6bfdd
Pour la sélection des nuances de pierres et leur pose, la société NMPA avait pris alors attache avec la société SAS ROCAMAT (fournisseur de la société NOVES CERAM) et la société NOVES CERAM (fournisseur
Inscr Civil Cont -5000€
6a0cddf5cdc6046d473da08f
19 mai 2026
Une seconde intervention a été réalisée et une autre facture a été établie pour un montant de 325€ pour le remplacement du réservoir de cérine.
REFERES 2ème Section
668d7b4353e3bdd077851da7
8 juillet 2024
19 Septembre 1958 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES La société BOUTE CERAM
3ème chambre 2ème section
67003210c34eb4cc8578976a
4 octobre 2024
ELITE CERAM [Adresse 1] [Localité 2] représentées par Maître Norbert GUETTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0541 Copies éxécutoires délivrées le : - Maître CANIVET #D10 - Maître GUETTA #A541
C18-POLE SOCIAL
69cef554cdc6046d47ea9985
1 avril 2026
Monsieur [N] s’est vu poser 4 couronnes métallo-céramiques avec des radiographies de contrôle en Roumanie entre les 13 et 20 mai 2025 pour un coût de 1.220 euros.
PCP JTJ proxi fond
67895bed428384b762e63bf0
9 janvier 2025
Le 25 mars 2022, elle a fait parvenir à la société CHRONOPOST une réclamation suivant laquelle le colis lui serait revenu le 18 mars 2022, endommagé et la céramique cassée.
Pôle Civil section 1
69656ec1cdc6046d47126904
8 janvier 2026
[U] exerçant à l’enseigne COMPTOIR DE CERAM inscrite au RCS de [Localité 8] sous le numéro 804 664 803, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice
690c2cbc1f8a20b910e7ed27
25 juillet 2025
DEMANDEUR - - Madame [R] [Y], gérante de l’Entreprise TAIARAPU RENT CENTER, immatriculé sous le n°Tahiti E65373 née le 23 Novembre 1992 à [Localité 2] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Tauniua CERAN-JERUSALEMY
Chambre 6
66fd896c38de0398b515c517
Portalis DB3S-W-B7I-ZPTC Monsieur [Y] [L] Représentant : Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R085 C/ La société CERINS
Chambre 6/Section 4
6614303d3bbdffcd91717ca9
4 avril 2024
CERINS RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 784 du Code de Procédure Civile) Le Tribunal, Vu l'Ordonnance de clôture du 18 Octobre 2023, Vu l'article 784 du Code de Procédure Civile, Pour
Page 1 sur 7