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125 résultats pour « Ceran-Jerusalemy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Tribunal Foncier

69149ebc4322238c089f264c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[J] [M] [P] épouse [T]née le 17 Janvier 1966 à [Localité 6] Mariée de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] Comparante par Maître Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre JAF

686f4908b8daa57c7f541b74

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Expéditions délivrées le à Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, Revi [M] Copies exécutoires délivrées le à Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, Revi [M] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES

Source officielle
TJ

Chambre JAF

68df589674e929a9d8e73bad

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Expéditions délivrées le à Me Jérémy ALLEGRET, Me Paméla CERAN-JERUSALEMY Copies exécutoires élivrées le à Me Jérémy ALLEGRET, Me Paméla CERAN-JERUSALEMY TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE ILE

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690c2d2e1f8a20b910e7f4e1

T. Judiciaire

8 août 2025

8 août 2025

Monsieur [NV] [C] [DT] né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 52] demeurant [Localité 46] représenté par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de PAPEETE Monsieur [HJ] [YZ] [DT] né le [

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a10a864cdc6046d479b830f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Assignée à l'étude, la société BS Céramique n’a pas constitué avocat. À l’issue, l’affaire a été mise en délibéré au 21 mai 2026.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690c2c0e1f8a20b910e7e3b4

T. Judiciaire

30 juin 2025

30 juin 2025

RG 25/00003 - N° Portalis DB36-W-B7J-DETU AUDIENCE DU 30 Juin 2025 DEMANDEURS - - Monsieur [T] [Z], né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6864bd0b72b7e1b6bf0b237b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Notifiée le 1 juillet 2025 La copie exécutoire à : Me Thibaud MILLET (case) La copie authentique à : Me Tauniua CERAN-JERUSALEMY (case) ORDONNANCE DE REFERE N° : 25/00186 EN DATE DU : 01 juillet 2025

Source officielle
TJ

Chambre 1 Contentieux

6a19d693cdc6046d47682a8a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

greffe le 22 Mai 2026 EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Selon offre de crédit immobilier en date du 22 juillet 2021, la société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES - CERA

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c808cdc6046d479df321

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

par : La société POLYDOM’SERVICES en charge des travaux de plomberie, assurée auprès de la société AXA France IARD, La société Centre Carrelages et Revêtements Appliqués du Centre (ci-après dénommée CERA

Source officielle
TJ

Référé

66ff0731172da17169ed80d8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

En l’espèce, suivant acte de cession du 18 août 2023, la SCI SAINTE CERONNE a cédé à Monsieur [J] et les époux [N] les parts de la société [G] GESTION devenue PASATA LOVER [Localité 3].

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6945e6d175782d5f06d6bfdd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pour la sélection des nuances de pierres et leur pose, la société NMPA avait pris alors attache avec la société SAS ROCAMAT (fournisseur de la société NOVES CERAM) et la société NOVES CERAM (fournisseur

Source officielle
TJ

Inscr Civil Cont -5000€

6a0cddf5cdc6046d473da08f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Une seconde intervention a été réalisée et une autre facture a été établie pour un montant de 325€ pour le remplacement du réservoir de cérine.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4353e3bdd077851da7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

19 Septembre 1958 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES La société BOUTE CERAM

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

67003210c34eb4cc8578976a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ELITE CERAM [Adresse 1] [Localité 2] représentées par Maître Norbert GUETTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0541 Copies éxécutoires délivrées le : - Maître CANIVET #D10 - Maître GUETTA #A541

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

69cef554cdc6046d47ea9985

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Monsieur [N] s’est vu poser 4 couronnes métallo-céramiques avec des radiographies de contrôle en Roumanie entre les 13 et 20 mai 2025 pour un coût de 1.220 euros.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67895bed428384b762e63bf0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 25 mars 2022, elle a fait parvenir à la société CHRONOPOST une réclamation suivant laquelle le colis lui serait revenu le 18 mars 2022, endommagé et la céramique cassée.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69656ec1cdc6046d47126904

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[U] exerçant à l’enseigne COMPTOIR DE CERAM inscrite au RCS de [Localité 8] sous le numéro 804 664 803, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690c2cbc1f8a20b910e7ed27

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

DEMANDEUR - - Madame [R] [Y], gérante de l’Entreprise TAIARAPU RENT CENTER, immatriculé sous le n°Tahiti E65373 née le 23 Novembre 1992 à [Localité 2] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Tauniua CERAN-JERUSALEMY

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TJ

Chambre 6

66fd896c38de0398b515c517

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Portalis DB3S-W-B7I-ZPTC Monsieur [Y] [L] Représentant : Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R085 C/ La société CERINS

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6614303d3bbdffcd91717ca9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

CERINS RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 784 du Code de Procédure Civile) Le Tribunal, Vu l'Ordonnance de clôture du 18 Octobre 2023, Vu l'article 784 du Code de Procédure Civile, Pour

Source officielle

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