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116 résultats pour « Cercuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX RAM CONTEST SAISIES

69f8eac6cdc6046d47978962

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle demande finalement à retenir le dossier, expliquant que s’il était renvoyé ce serait son cercueil qui viendrait à la prochaine audience, en raison de la saisie en cours et des difficultés financières

Source officielle

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TJ

PCP JTJ proxi fond

6864283e0bb2f8a66ca60347

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

frais supplémentaires directement associés au respect des rites de lavage du corps seront pris en charge financièrement par [A] [J] épouse [D], [T] [J] et [I] [B] et leurs proches ; - la dalle, le cercueil

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

696e809bcdc6046d47e99501

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le GARAGE DU CERCLE explique qu’une deuxième panne a été découverte en cours de travaux. Le GARAGE DU CERCLE a alors informé M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0154474e929a9d8fa3518

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

besoin avec l’aide de la force publique, sous astreinte de 200€ par jour de retard - Ordonner l’enlèvement des meubles aux frais de la société LE CERCLE ROUGE - condamner la société LE CERCLE ROUGE à

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

68e55b5b0e2901d10fa38f23

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BEIT TSVATA a assigné l'association CERCLE [K] [R] devant la présente juridiction, aux fins de : "VALIDER le congé du 30 mai 2023 à effet du 31 août 2023 donné à l'association CERCLE [K] [R] par la SCI

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6973f857cdc6046d477d6c55

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle a soutenu que le CERCLE DES NAGEURS a refusé d'allumer le chauffage collectif et a coupé brutalement l'eau chaude collective le 7 décembre 2023.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

69713b68cdc6046d47295b54

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

000 euros à parfaire, - condamner le CERCLE IMMOBILIER à payer à la SCI AKIN la somme de 8 100 euros à titre de dommages-intérêts, - condamner le CERCLE IMMOBILIER à payer à la SCI AKIN la somme de 3

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

69d95a63cdc6046d47cf5bbe

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le navire était amarré au [Localité 2] de [Localité 1] dans un espace géré par l'association CERCLE NAUTIQUE ET TOURISTIQUE DU LACYDON qui par la suite a refusé la candidature de [J] [D] [B] et de [F]

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65b2b57efd6229a4e58a5a34

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

commerce ; Dans le cadre de la procédure pendante sous le numéro de RG 22/13001, la société ARROW GENERIQUES (la société ARROW) souhaite communiquer, par le biais de ses conseils, dans le cadre d’un cercle

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb48d33109fd079acbba

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[O] [G] ; désignés, ensemble, « les membres MDA du cercle de confidentialité » ; - de dire que les membres MDA du cercle de confidentialité ne pourront avoir accès aux pièces saisies qu’après avoir signé

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

668440a98bcff606d9c416e1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 Juillet 2024 DOSSIER N° RG 24/02238 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5C5 Minute n° 24/ 254 DEMANDEUR Association LE CERCLE DOU PEIS

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418cc4e0040aa3735d507

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

LES CERCLES DE LA FORME [Adresse 8] [Localité 5] non représentée La SA GAN ASSURANCES dont le siège social est [Adresse 9] et pour signification [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6696ba379a603a692911442a

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Sur la fin de non-recevoir soulevée par la société Editions Cercle d’art et tirée de la prescription La société Editions Cercle d’art fait valoir qu’en application de l’article 2224 du code civil, issu

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TJ

Chambre des référés

67003dbec34eb4cc857aa848

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

LA GRANGE AUX CERCLES dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER-LHEURE NOUGARET, avocat au barreau de l’ESSONNE, substitué par Maître Amandine

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660ef066fbb79e8fd3d32eba

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

, avocat au barreau d’ESSONNE, PARTIES INTERVENANTES Société FITNESS MANAGEMENT Intervenante volontaire en sa qualité de société mère du groupe (Holding) [Adresse 8] [Localité 5] Société LES CERCLES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696a1939a603a69290ae25c

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Monsieur [P] [D] conteste ces conclusions en invoquant en substance les travaux de manutention quotidienne de charges lourdes (pierres tombales, corps des défunts, cercueils vides et pleins), exécutés

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TJ

1ère ch. - Sect.4

67feb2157a459da3dcded5fe

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il soutient que la sépulture dans laquelle son père a été enterré, a été ouverte trois jours avant que les obsèques ne se déroulent, alors que le cercueil de sa mère s'y trouvait.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a9d174fb458d869cf0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Sa parcelle est mitoyenne de la propriété de Monsieur [K] [E], constituée de dépendances ainsi que d’une surface aménagée pour des jeux de pétanque et louée à l’association CERCLE DES AMIS REUNIS.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf14ee266e89ef1189ec5

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

conditions assurant la protection de ce secret, à savoir leur remise sur une clef cryptée qui sera conservée au cabinet de l’avocat du saisissant et ne pourra être consultée que dans ce lieu par un cercle

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TJ

1ère CHAMBRE

68e94d803ea43407b91028bf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La SELARL EKIP’, prise en la personne de Maître [Z] [W], ès qualités de liquidateur de la SASU CERCLE DES ARTISANS, n’a pas constitué avocat.

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