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6 résultats pour « Diehl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

66fee088172da17169e9a6a0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

] représentée par Me Julien MALLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0905 DÉFENDERESSE Association L’UNION DES FRANCAIS DE L’ETRANGER [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexandre DIEHL

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

6706e7faf1d01e3c86f7a8cd

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

LE GREFFIER LA PRÉSIDENTE Evelyne DIEULLE Sabine ORSEL

Source officielle
TJ

J.L.D.

6865776272b7e1b6bf1d6810

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[O] [Y] le 2 juillet 2025, Le Greffier, - Copie de l’ordonnance notifiée par courriel au directeur du Centre Hospitalier [Localité 1] de Dieule 2 juillet 2025, Le Greffier, - Avis de la présente ordonnance

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e40773681ed727f2a424b6

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

[H] [V] le 4 octobre 2025, Le Greffier, - Copie de l’ordonnance notifiée par courriel au directeur du Centre Hospitalier [Localité 1] de Dieule 4 octobre 2025, Le Greffier, - Avis de la présente ordonnance

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866c8e6d33109fd079ab832

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

- Copie de l’ordonnance notifiée par courriel à l’avocat de permanence Maître CAYUELA Fabienne le 03 Juillet 2025 - Copie de l’ordonnance transmise par courriel au CENTRE HOSPITALIER ST JEAN DE DIEUle

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6b963a9d5adc26061e83c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Centre Hospitalier Saint Jean de Dieupour notification à Monsieur [O] [H] le 09 avril 2025, Le Greffier, - Copie de l’ordonnance notifiée par courriel au directeur du Centre Hospitalier Saint Jean de Dieule

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DIEHL AUGE DECOUPAGE SAS

SIREN 495036808Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

21/07/2026

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Dépôts des comptes

DIEHL POWER ELECTRONIC SAS

SIREN 489804930Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

16/07/2026

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Dépôts des comptes

Diehl Metal Applications France

SIREN 811877612Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

03/07/2026

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Radiations

Diehl, Maeva Eva

SIREN 793557968Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

21/06/2026

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Créations

Diehl, Nicholas

SIREN 105822860Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/06/2026

Voir →