CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 résultats pour « Dimemrle »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

670578031296b51ba2b2719d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

MJC2A, représentée par Maître [X] [O] mandataire judiciaire de la société DIMECAL [Adresse 2] [Localité 5] non comparante DÉBATS A l’audience du 06 Septembre 2024, tenue publiquement, présidée

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

671a90080743b37446d6af9e

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

œdèmes aux jambes et des douleurs fortes à l’omoplate et de la réalisation de différents examens compte tenu des antécédents de santé de l’intéressée qui ont mis en évidence « une augmentation des D-dimères

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69600967cdc6046d47ab0d5b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le 10 juin 2021, l’intéressée a évoqué une douleur du membre inférieur gauche et une analyse sanguine du 17 juin suivant a permis de retrouver des D-Dimères positifs (ce qui indique la présence d'un niveau

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a97b0019a7f19a78307b13

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il y a lieu en revanche de constater que la locataire produit aux débats une facture de l'entreprise DIMECAL du 27 septembre 2021 établissant qu'elle a finalement fait procéder aux travaux de retrait des

Source officielle
TJ

REFERES

69861117cdc6046d4736ebfb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

L’abdomen est pléthorique, dépressible, sans défense (notion de gonflement du ventre ces derniers jours, sans modification du transit) ». « Devant la notion d’essoufflement, les D-Dimères augmentées à

Source officielle