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7 résultats pour « Edith NETO-MANCEL Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 8

670036b8c34eb4cc85796ad0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

NETO-MANCEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 109 ASSIGNATION EN DATE DU : 4 octobre 2022 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat :Madame Alice DHOUAILLY Greffier : Mme Eglantine STANOVICI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d025d0cdc6046d47073062

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Pôle social - N° RG 25/00899 - N° Portalis DB22-W-B7J-TC5W Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [F] [R] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES YVELINES - Me Edith NETO-MANCEL

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67afaa2eac839fdebfb1579d

T. Judiciaire

12 février 2025

12 février 2025

Celle-ci a notamment relevé les ouvrages suivants (voir ses pièces n°8 et 9) : -1826 : Manuel Théorique et pratique du vigneron français - Atlas du Manuel du vigneron français par [V] [K], -1901: La vigne

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a7e74459e0c7ecf9fa

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il a acquis une notoriété lui permettant de faire éditer par LAROUSSE “la France vue par [O]” et de travailler avec différents partenaires (les voies navigables de France, le comité de la conchyculture

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TJ

3ème chambre 3ème section

68ed44580da7cb996dc945d1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Décision avec annexe Le : copies exécutoires délivrées à : - Me Christian SOULIE #P0267 - Me Yves COURSIN #C2186 - Me Christophe CARON #C0500 - Me Pierre-Olivier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6966a4d9cdc6046d472e3800

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

certifiée conforme à : [F] [U] Me Sylvia CLOAREC - T 129 S.A.S. [10] la SELARL [3] - T 1086 [9] Une copie revêtue de la formule exécutoire : [F] [U] Me Sylvia CLOAREC - T 129 Une copie certifiée conforme

Source officielle
TJ

Service des référés

6945d0e475782d5f06d2e4aa

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Sont ainsi relevés des gifles, des coups au visage ou sur le corps, par une ou plusieurs personnes, des étranglements, des insultes (« sale pédé, sale chien », gros porc , « ma petite travailleuse du sexe

Source officielle