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8 résultats pour « Eric MAIGNAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

670eadd21c3411ff3451e3bf

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Camille VALDES de la SCP KAPPELHOFF-LANCON-VALDES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Eric

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03a9dea2f9efae42e20a1

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

Eric MAIGNAN Maîtrise d'Oeuvre

SIREN 841701733GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

16/03/2021

Voir →

Dépôts des comptes

Eric MAIGNAN Maîtrise d'Oeuvre

SIREN 841701733GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

15/10/2020

Voir →

Créations

MAIGNAN, Eric, Michel

SIREN 511110116GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

19/06/2015

Voir →

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

MARIGNAN RESIDENCES Représentant : Me Eric LE FEBVRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R226 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba989d59e460cd1e3d49ec

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

MARCEAU ARAGO représenté par son gérant la STE BOUWFONDS MARIGNAN IMMOBILIER Représentant : Me Nathalie PEYRON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0513 Société OUTAREX Représentant : Maître Natacha

Source officielle
TJ

1re chambre civile

668447ab8bcff606d9c5d100

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

, 15 CONDAMNER la SNC MARIGNAN aux entiers dépens ; CONDAMNER la SNC MARIGNAN à la somme de 5 000 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783c06866c0645d409f5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PAUL ERIC VOGEL, S.A.

Source officielle
TJ

Référés

69cac03acdc6046d478ac066

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

barreau d’ALBI, Maître Gilles BIVER, avocat au barreau de CARCASSONNE, Mme, [L], [O] née le 20 Février 1984 à, [Localité 2], demeurant, [Adresse 1] représentée par Maître Karine GROS de la SCP MAIGNIAL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d6b130cdc6046d478ff346

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

cedex 03 JUGEMENT N°26/00647 du 08 Avril 2026 Numéro de recours: N° RG 18/07925 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VQAD AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [B] [D] 34 avenue des Anciens Combattants d’AFN 13700 MARIGNANE

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec4fcdc6046d47ae2894

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de [Localité 1] sous le n° B 488 825 217 ayant son siège social [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Eric

Source officielle