CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Etienne MASCUREAU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

AF - Liquidations

69e9201bcdc6046d472d4e2d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Olivier BODINEAU de la SCP SILIE VERILHAC ET ASSOCIES SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de ROUEN, avocats postulant, vestiaire : 49, Me Etienne

Source officielle
TJ

SI

69e16055cdc6046d4780b090

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 1] sous le n°839 700 994, sise [Adresse 1], prise en la personne de son repésentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, monsieur [F] [T], adjudicataire, ayant pour avocat, Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés

678eba74bfd75b73b3e43c9a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MARYSON, immatriculée au RCS d’[Localité 5] sous le n° 829 295 906, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

SI

678eba86bfd75b73b3e43d79

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

COUVERTURE BARDAGE CHOLETAISE, désignée à cette fonction en vertu d’un jugement rendu par le tribunal de commerce d’ANGERS en date du 7 mars 2018, 2, square La Fayette - 49000 ANGERS représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

SI

676f166ccb88ebae9547300c

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

immatriculée au RCS d’ANGERS sous le n°519 857 551, 6, rue Jean Jaurès - 51530 MARDEUIL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670ecb1c1c3411ff345a89bc

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ANGERS 1ère Chambre JUGEMENT JUGEMENT DU QUINZE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDEURS : Monsieur [V] [D] né le 08 Août 1942 à [Localité 14] (66) [Adresse 20] [Localité 9] Représentant : Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés

68e02dd874e929a9d8fc1947

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentée par Maître [W] [H], en qualité d’administrateur provisoire suivant ordonnance du Tribunal de Grande Instance d’ANGERS en date du 28 juin 2018, [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés

69d03a73cdc6046d4708d92e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le N° 301 309 605, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Etienne

Source officielle