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123 résultats pour « Florence LE BARS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Ch.section A

67f41b114e0040aa3735e1cd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR : Monsieur [K] [S] [H] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 11] demeurant [Adresse 1][Adresse 9] représenté par Me Florence

Source officielle

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TJ

Chambre 1 civil

690d0c471f8a20b9100104cd

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

prévu le 27 juin 2025, date indiquée lors de la clôture DEMANDEUR : Madame [X] [V] née le 23 Avril 1985 à SAINT MALO (35417), demeurant 10 La moignerie - 35270 BONNEMAIN Rep/assistant : Me Florence

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfa533b2bc65ea73451d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

au renouvellement du bail du 20 juin 2022 à la société LE FLORENCE BAR à la date du 24 juin 2023 ; - Ordonner l'expulsion de la société LE FLORENCE BAR, et de tous occupants de son chef, de la totalité

Source officielle
TJ

Référés civils

664e358fc40277ce22a23f1f

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort CONSTATONS la résiliation des baux à la date du 12 janvier 2024.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e1e6d34da2cbdcd8ba9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Portalis DBX6-W-B7H-YEHR PREMIERE CHAMBRE CIVILE 97Z N° RG 23/06821 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YEHR Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [P] [Z] C/ [Adresse 11] [Localité 8] [Localité 6]/IFSI IFAS Florence

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

65bc61ed4fb290a34607431b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

URSSAF-DRRTI PACA TSA 30136 69833 SAINT-PRIEST CEDEX 9 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Madame [P] [J] BAR

Source officielle
TJ

Référé président

6686f793e74459e0c7eda793

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CABINET D'ARCHITECTE BARRE LAMBOT, la S.A.S. BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST, la S.A. ALLIANZ IARD, la S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTION, la S.A.S. CLAUDE, la S.A. MMA IARD, la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d730bd4f0c3f6a83a9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

prorogé ce jour, par mise à disposition au greffe du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société FLORENSE

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TJ

Référés civils

69669a1ecdc6046d472d79b3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Portalis DB2H-W-B7J-3DIA AFFAIRE : SCI LYONOR C/ SARL LE SAMAYA, [T] [I] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Dominique LENFANTIN, Président GREFFIER : Madame Florence

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

69dfe214cdc6046d475e2ca1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EXPEDITION : Le 09 Avril 2026 à Me Florence RICHARD, Me Florence BLANC Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

Référé président

6686f795e74459e0c7eda7c9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) _________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ _________________________________________ Président : Pierre GRAMAIZE Greffier :Florence

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TJ

Charges de copropriété

69d7f764cdc6046d47aef080

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La SCI BAB est propriétaire des lots n°7 et 35.

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TJ

Saisies immobilières

68ed55ab0da7cb996dca37e7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

FONCIERE WASHINGTON [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Florence FRICAUDET de la SARL FRICAUDET LARROUMET SALOMONI, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 706 DÉBATS : L’affaire

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TJ

Expropriations

65a6d80347251e2b2424ba99

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Au rez-de-chaussée 3 fonds de commerce : bar-tabac “[31]” et magasin de déguisement “a la poupée merveilleuse” au [Adresse 6] et 1 dans le prolongement le snack “[25]” au [Adresse 14].

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TJ

Chambre 1 Référés

68e88b7c3ea43407b9fbb8ac

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

586 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocats au barreau d’ANNECY, avocats postulants - 29, et par la SCP Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S. DEMATHIEU & BARD IMMOBILIER RCS METZc/S.A

69762a6fcdc6046d47aaf0a5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A cette même audience, la société DEMATHIEU & BARD a maintenu sa demande.

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TJ

7ème Chambre

678578e6aaacbea0fe684bb0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Greffier lors du prononcé : Florence GIRARDOT, Greffier. JUGEMENT prononcé en premier ressort, par décision réputée contradictoire et mise à disposition au greffe du tribunal.

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TJ

PS ctx protection soc 3

6706c984f1d01e3c86f081bc

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

DE [Localité 6]-[Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Florence KATO, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate

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TJ

Saisies immobilières

67f81ed2cf40727a004415d6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CREANCIER POURSUIVANT : Le Comptable Public Responsable du Pôle de Recouvrement Spécialisé des Hauts-de-Seine (PRS) [Adresse 5] [Localité 15] représentée par Maître Florence FRICAUDET de la SARL FRICAUDET

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TJ

Saisies immobilières

67f035bd02fc178212f829fb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CREANCIER POURSUIVANT : LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE (PRS) DES HAUTS-DE-SEINE [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 7] représentée par Maître Florence FRICAUDET de

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