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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

69d945eacdc6046d47cde309

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Cet entrepôt est climatisé et comporte deux chambres froides positives, le froid étant généré par six groupes de climatisation air/air de marque TOSHIBA, dont deux installés en 2024.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c75e41137cbf9fc3eaf

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

moyennant le prix de 60 000 euros dont il s’est acquitté le 13 juin 2023 ; qu’il a pris livraison du véhicule le 16 juin 2023 ; qu’il a aussitôt constaté des défectuosités au niveau du démarreur et des freins

Source officielle
TJ

RLJ

69d40560cdc6046d4754aaa7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il a dès lors vendu la centrale froid à son associé, qui l’a lui-même revendue à son nouvel associé, chez qui la centrale se situe à ce jour.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69d75cd5cdc6046d479e76d3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[O] a contacté le garage Freinage 2000.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

6788329fc21c0e53e790f7ba

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il résulte de ce rapport, étant rappelé que le rapport d’expertise amiable avait déjà conclu à une impropriété à son usage du véhicule en cause, que les défauts mécaniques (fixation de frain avant gauche

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d6c04acdc6046d47911fa7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le véhicule était cédé avec un contrôle technique réalisé le 09 janvier 2025 faisant état de défaillances tenant “aux performances déséquilibrés du frein de service, mesures d’opacité légèrement instables

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980bb0ea89248182ad9f1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Impact de gravillon sur la face intérieur des étriers de frein, mais le vernis est encore présent. L'application du produit s'est fait sur étrier de frein chaud.

Source officielle
TJ

Référés

6a160f73cdc6046d47088c12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

-le 27/04/22, un contrôle technique du véhicule révélait des défaillances bien plus importante,ne permettant pas la validité d’un contrôle technique volontaire réglementaire : *tambour ou disque de frein

Source officielle
TJ

CIVIL - 10 000 AVRANCHES

69e2acf7cdc6046d479fb9d8

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le contrôle technique du véhicule ne revélait qu’un défaut mineur tenant au disque de frein légèrement usé.

Source officielle
TJ

Enrôlement

69dd6922cdc6046d4722c616

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

du vendeur professionnel et à la présentation par ce dernier du procès-verbal de contrôle technique du 8 février 2022 ne faisant apparaître que des défaillances mineures (garnitures ou plaquettes de frein

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08f7cdc6046d475a593e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[I] [Q], soutenant avoir été blessé lors d’un freinage alors qu’il était passager d’un tramway exploité par la Régie des Transports Métropolitains (RTM) le 3 février 2025 à [Localité 2], a fait assigner

Source officielle
TJ

Contentieux de proximité

69d575f9cdc6046d4772d731

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Freinage (disques, plaquettes, freins de service et de stationnement) État et épaisseur des disques et tamboursUsure des plaquettes et garnituresEfficacité du freinage (mesure sur banc)Fonctionnement du

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57239cdc6046d47728b6a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ces deux sociétés ont procédé à l’installation de plusieurs groupes de froids et climatisation à proximité de la limite de propriété des époux [Y].

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6945eaf075782d5f06d77fd5

T. Judiciaire

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Les charges courantes mensuelles pour la débitrice seule à charge sont: loyer du nouveau logement à [Localité 20] 533 € (dont eau froide) ; eau chaude 18 €; gaz-élec 45€; tél/Inet 50 €; ass. log.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6a19d4e5cdc6046d4768086c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

], le syndicat des copropriétaires fait valoir que deux forfaits de 100 mètres cube par an chacun (l’un pour la consommation d’eau chaude dans la salle de bain et l’autre pour la consommation d’eau froide

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0cbe22cdc6046d473b0805

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

IMMOBILIERE 3F demande au tribunal de : Débouter la société [R] [M] [O] de toutes ses demandes, fins et prétentions, et notamment celles relatives aux demandes de remboursement de consommations d'eau froide

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa6fcdc6046d47af2688

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

sur paliers, à savoir la réfection des colonnes d’eau froide.

Source officielle
TJ

C6-REFERES

69d5762bcdc6046d4772db68

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

véhicule présente de nombreux désordres dont certains auraient dû être signalés au contrôle technique, voire faire l’objet d’une contre-visite : Amortisseurs arrière HS (contre-visite), Flexibles de frein

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6712a1646a642c49b8713354

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[C] n’indique aucun relevé concernant « les charges eau froide », M.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f386cdc6046d47aea7bc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

intéressée est en amélioration au plan moteur, qu’elle dispose d’un bon niveau scolaire et que l’équipe pluridisciplinaire a estimé qu’elle était capable de tenir un poste sédentaire sans exposition au froid

Source officielle

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