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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69d8037ecdc6046d47afc4d6
9 avril 2026
Monsieur [K] [M] a déclaré une rechute de son accident de travail suivant un certificat médical en date du 27/10/2022 du docteur [O] qui indique « G # Ligamentoplastie du croisé antérieur du genou gauche
Service des référés
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8 novembre 2024
En raison des douleurs post-traumatiques persistantes du genou, M.
Chambre 0 REFERES
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13 avril 2026
Les lésions subies au genou gauche ont nécessité, malgré une immobilisation initiale du genou, une intervention chirurgicale réalisée le 6 mars 2025, consistant en une arthroscopie du genou gauche pour
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22 mai 2026
Monsieur [M] [Y] a sollicité auprès de la Caisse la prise en charge d'une rechute de son accident du travail, suivant certificat médical du 26 juillet 2024 mentionnant un traumatisme du genou gauche.
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11 décembre 2025
Par courriel adressé au greffe le 03 novembre 2025, Monsieur [D] [T] s’est désisté de l’instance.
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Par courriel adressé au greffe le 03 novembre 2025, Monsieur [I] [G] s’est désisté de l’instance.
6ème CHAMBRE CIVILE
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18 mai 2026
. - Condamner Monsieur [O] à verser à Monsieur [B] la somme de 10 000€ en indemnisation de ses entiers préjudices - Condamner Monsieur [O] à verser à Monsieur [B] la somme de 1 500,00 euros sur le fondement
19ème chambre civile
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26 mai 2026
Monsieur [H] a été opéré une dernière fois le 15/06/2015 pour mise en place d'une prothèse totale de genou gauche dans le cadre d'un traumatisme complexe.
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La Caisse a par la suite notifié le 03 septembre 2024 à Monsieur [U] [G] l'attribution d'un taux d'IPP de 04 % à compter du 26 juillet 2024, et ce pour des séquelles de traumatisme du genou gauche avec
Référés Cabinet 1
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Selon certificat médical établi le 20 octobre 2025, Monsieur [M] [A] a présenté deux dermabrasions linéaires sur 10 cm environ, un hématome sous cutané du genou droit, une boiterie à la marche et des douleurs
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Le médecin a prescrit à Monsieur [A] un arrêt de travail jusqu'au 9 août 2019 inclus.
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7 avril 2026
A l’audience du 05 Février 2026, lors des débats et du délibéré, le Tribunal était composé de : Madame Annabelle DUCRUEZET, Juge, Monsieur Frédéric GRAIS, Assesseur représentant les employeurs, Monsieur
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CPAM) du Rhône un accident survenu au préjudice de ce salarié le 19 août 2019 à 9h00 et décrit de la manière suivante : « lors du déplacement de la pilonneuse, [le salarié] a ressenti une douleur au genou
PS ctx technique
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Suivant requête du 23 mai 2018 , Monsieur [R] [B] a saisi l’ex tribunal de l’incapacité -TCI- de PARIS d’une contestation.
Chambre 9
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10 avril 2026
Le 6 mai 2025, le docteur [Z] a rendu son rapport sans communication à monsieur [O].
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L'état de santé de Monsieur [E] [Z] a été déclaré guéri le 31 décembre 2018.
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8 avril 2026
Contusion jambe et genoux droit ». Le certificat médical initial établi le 13 juin 2017 faisait état d’une « fracture ouverte fémur droit, plaie face antéro cuisse droite ».
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19 mai 2026
Il résulte de la déclaration d'accident du travail établie par la société [1] que Monsieur [D] a déclaré s'être fait mal au genou alors qu'il était à son poste de travail.
Chambre des référés
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21 mai 2026
Dans un certificat médical émis par le Docteur [T] [F] en date du 29 avril 2025, il est précisé que l’état du genou de Monsieur [R] [P] s’est aggravé.
1ère Chambre
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Le 29 octobre 2021, Monsieur [A] a été opéré par le Dr [Q] d’une arthroscopie de genou gauche.
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