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6 résultats pour « Gauthier MEGRET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

662bf14ae266e89ef1189e71

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

4] [Localité 3] représentée par Me Joëlle AKNIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0398 DEFENDERESSE Association CLUB ENSEIGNE ET INNOVATION [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Gauthier

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

68238c637e21a56f624eca1e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

OPTIQUE MEILLET devant le Juge des Loyers Commerciaux du Tribunal judiciaire de LYON.

Source officielle
TJ

CHAMBRE 5 JEX

68e7a53f033cf481c39a49ea

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[M] et du 13 février 2024 pour [H] [U] publiés au service de la publicité foncière de SAINT BRIEUC le 06 Mars 2024, volume 2024S n°6 et 7 portant sur un immeuble sis : Lieudit Carméhouët 22270 MEGRIT

Source officielle
TJ

Service des référés

69de903acdc6046d473cdd1f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

, avocat au barreau de PARIS - #A0428, AARPI TALON MEILLET ASSOCIES DEFENDERESSE La société S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 1

6786e0e4df5b5c7d10cac36c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 07 Novembre 2024, en chambre du conseil où siégeait Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Laurence GAUTIER

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc26acdc6046d473b5e59

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [F] [N] a présenté les blessures suivantes : - lésion du tendon d’Achille (doute sur une rupture partielle du tendon d’Achille sous réserve d’une échographie ; - contusion de l’épaule gauche

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