CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Gerardo Grisi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

695c2fee75782d5f06e6056e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

judiciaire du Tribunal de Commerce de Toulon du 6 juillet 2023 en qualité de mandataire judiciaire de la SARL SUDEX INGENIERIE dont le siège social est [Adresse 2] toutes deux représentées par Me Gérard

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69669dd7cdc6046d472dbc2c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 3] représenté par son syndicat des propriétaires GERASCO, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Romain HAIRON de la SELEURL RHA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

siège social est situé [Adresse 1]), représentée par son Président, ITIVENT, elle-même représentée par son Président, Monsieur [N] [Z], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Gérard

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65945e2649b6efe15a64c867

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

AMENAGEMENT INTERIEUR (P.A.I) [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Me Henri ARAN de la SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE HENRI ARAN, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représentée par Me Gérard

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a0b766dcdc6046d471e99f1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

24/00380 - N° Portalis DBWZ-W-B7I-C6JS AFFAIRE : [V] [H] épouse [N], [O] [N] C/ [M] [G] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Affaires Contentieuses CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Lauriane GERARD

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56c15cdc6046d477211f9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Maître Stéphanie CARON DE WILDE, avocat au barreau de COMPIEGNE Madame [G] [X] [Z] [J] épouse [V] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 1] (OISE) [Adresse 3] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Gérard

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0b8510cdc6046d471fb164

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

18 Mai 2026 DEMANDEUR : Madame [O] [G], demeurant 48 rue de la Forêt - 57700 HAYANGE LE KONACKER, représentée par Me Natacha BOUILLARD, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Me Gérard

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3da04c432ce7d11a703a0

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[T] [E] - [R] [V] - [C] [Z], titulaire d’un Office d’Huissiers de justice [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Gérard VANCHET de la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET-LAHANQUE - GUYOT, avocat

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c135d2ded2ab7c85aeb

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Par lettre recommandée du 19 décembre 2018, le conseil de Madame [Y] [G] a mis en demeure Maître [W] [D] et l’étude notariale SCP GÉRARD, GUIBERT, FOUCAULT, VAILLANT, BROUT, [D] et PIETRINI de verser à

Source officielle