CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 résultats pour « Granchon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

680a93cec9134b6bc8ff7d1a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Me Stéphanie GRANCHON, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 100 000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

687e8ade41388e7853abfff6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[K], [M] [H] C/ Monsieur [Z] [D] 1 copie certifiée conforme à Madame [L], [K], [M] [H] par lettre recommandée avec demande d'avis de réception le 1 copie certifiée conforme à Maître Stéphanie GRANCHON

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f035b402fc178212f828d6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 7 Madame [F] [L] [Z] épouse [R] [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Stéphanie GRANCHON, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire :

Source officielle
TJ

JLD

69dd603acdc6046d4721ff1e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La présente ordonnance a été signée par Pauline GRANJON, Vice-présidente du tribunal judiciaire de Laon, et par Amandine LAURENT, greffière.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6866dccfd33109fd079b3fcc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sophie JEAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 122 DEFENDEUR : Monsieur [Z] [N] [R] [E] né le [Date naissance 2] 1981 à COREE [Adresse 5] [Localité 10] représenté par Me Stéphanie GRANCHON

Source officielle
TJ

JCP BAILLEURS SOCIAUX

678829ffc21c0e53e790de98

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

HAUSSETETE, avocate au barreau du HAVRE DÉFENDEURS: Madame [C] [J] épouse [U] née le 15 Septembre 1984 à LE HAVRE (76600), demeurant Square Street - Immeuble Jersey - Appt 15 - NOTRE DAME DE GRAVENCHON

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d800ddcdc6046d47af96b3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

principal et défenderesse à l’incident : Madame [E] [Q] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] (08) demeurant [Adresse 1] représentée devant le tribunal judiciaire de Nanterre par Me Stéphanie GRANCHON

Source officielle
TJ

J.L.D.

65809c893ea7c8c11210137f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Je suis divorcé depuis 17 ans, j’ai une fille adulte de 21 ans et un graçon de 13 ans avec une aure femme en Finlande, je suis en contact souvent.

Source officielle
TJ

Cabinet 9

68ded5556af9fd1f8095e62f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DB3R-W-B7H-YWQO N° MINUTE : 25/00141 AFFAIRE [G] [P] épouse [S] C/ [L] [A] [D] [S] DEMANDEUR Madame [G] [P] épouse [S] 4 rue des Parigots 92150 SURESNES représentée par Me Stéphanie GRANCHON

Source officielle
TJ

Section des Référés

670975e206866c0645d3bb54

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PARTIES : DEMANDERESSE Madame [C] [O] née le 12 Janvier 1978 à PARIS 10ème, nationalité française, demeurant 150 bis avenue Franklin Roosevelt - 94550 CHEVILLY-LA-RUE représentée par Maître Stéphanie GRANCHON

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2241c3411ff345ca9df

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Il est retraité et fait partie de l’association de Gravenchon « chat beauté » qui s’occupe de recueillir, soigner, stériliser et aider à l’adoption des chats sans maîtres.

Source officielle
TJ

PS élections pro

67115590aa7e95fd3fcf7e42

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2580 Madame [M] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mounir BOURHABA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2580 DÉFENDERESSES Fondation GRANCHER

Source officielle