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8 résultats pour « Isabelle CANDELIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 9

67f596c0bbf04ef7857c3c4f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[G] [L] représenté par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, vestiaire : 5 M.

Source officielle
TJ

CIVIL

68128db3d554c55098ec8fb2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

assisté de Madame GRANER-DUSSOL, Greffier, L’affaire oppose : DEMANDERESSE Madame [M] [G] née le 28 Janvier 1955 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69657993cdc6046d4713399a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CEREALES BIOLOG NORMANDIE ILE DE FRANCE (BIOCER), dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, avocats au barreau de TOULOUSE,

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

6a1f4d4ecdc6046d47e0df52

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 19 Mai 2026 à Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN Copie certifiée conforme délivrée le 19/05/26 à toutes les parties

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

67f98b410ea89248182afd44

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ODF, RCS [Localité 3] 438 714 156, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 5

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

6705a48b1296b51ba2bf2293

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[I], [H] [K], décédé le 25 novembre 2023 né le 21 Mai 1944 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, avocats au barreau de TOULOUSE

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd4ccdc6046d479e5d4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à DEMANDERESSE Mme [T] [P] née le 28 Novembre 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67f445414e0040aa37365ff8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

L’ESPINAOUET, RCS [Localité 9] 332 677 715, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats

Source officielle