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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

18 résultats pour « Ismahane DERRADJI LE-COQ »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article D2122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 57

Code général des collectivités territoriales

Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " MAIRE " sur le blanc et " R.F. " sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d'olivier à dextre et de chêne à senestre, le tout brochant sur un faisceau de licteur d'argent sommé d'une tête de coq

Article D6222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 79

Code général des collectivités territoriales

blanc et rouge portant " président du conseil territorial " sur le blanc et " R.F." sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d'olivier à dextre et de chêne à senestre, le tout brochant sur un faisceau de licteur d'argent sommé d'une tête de coq

Article D6322-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 75

Code général des collectivités territoriales

blanc et rouge portant " Président du conseil territorial " sur le blanc et " RF " sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d'olivier à dextre et de chêne à senestre, le tout brochant sur un faisceau de licteur d'argent sommé d'une tête de coq

Article annexe II

—

ABATTAGES VOLUMES ISSUS DE LA DÉCOUPE (EN KG) Nombre Poids mort Morceaux avec os Morceaux désossés Viande séparée Poulets (y compris coquelets) Chapons, poulardes Poules de réforme (filière œuf de consommation) Coqs

Article annexe III

—

POIDS CARCASSE (EN KG) DES ANIMAUX ABATTUS Total Standard Certifié (CCP) Label AOC Bio Autres Poulets (y compris coquelets) Chapons, poulardes Poules de réforme (filière œufs de consommation) Coqs

Article R654-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 22 > 90

Code pénal

Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.

Article 1

—

comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes, gélinotte des bois, lagopède alpin, perdrix bartavelle, perdrix rouge, perdrix grise, pie bavarde, tétras lyre (coq

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

. - Les volailles s'entendent des coqs, poules, poulets, canards, oies, dindes et pintades, ainsi que des autres oiseaux élevés et abattus comme des animaux domestiques.

Article 521-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 41

Code pénal

Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie. Est punie des peines prévues au présent article toute création d'un nouveau gallodrome.

Article ANNEXE 32

—

la place de la Fraternité ; - place de la Fraternité du n° 2 au n° 30 jusqu'à la rue Achille-Screpel ; - rue Achille-Screpel jusqu'à la rue de Jouffroy ; - rue de Jouffroy (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue du Coq-Français

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

non fragmenté Menthe coq. (= Chrysanthemum balsamita [L.] Baill.). (= A. majus [Gaertn.] Bernh.) (= Lappa major Gaertn.). Basilic doux. En poudre Baume de Copahu.

Article Annexe

—

136, n°s 169 à 173 1 166 836 136 IMMEUBLE NOISIEL, Centre de formation 5, avenue Pierre-Mendès-France, Noisiel (77) Section AH n° 129 2 897 834 137 AUBERVILLIERS, (cf. n° 87 pour la partie centre bus), centre de formation 14-26, rue de la Haie-Coq

LEGIARTI000022658721

—

UE MODULES ABRÉVIATION HORAIRE SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE 1-1 Langue vivante 1 LV 90 30 15 30 15 1-2 Expression et Communication COQ 90 30 30 30 1-3 Informatique et bureautique BIB

Article Annexe

—

Jeunes coqs 90 jours. Chapons 140 jours. Poularde 120 jours. Chapon de pintade 150 jours. Caille 35 jours.

LEGIARTI000045166922

—

21150025100015 ALBEPIERRE-BREDONS 21150045900014 CHAUDES-AIGUES 21150094700018 LAROQUEBROU 24150027100051 CC PAYS MAURIAC 20004301600019 CC VAL DE CHARENTE 21160171100016 JUILLAC-LE-COQ

Article Annexe

—

redressement et aux services techniques : 15 bis, rue des Quatre-Chemins. 76 Centre de remisage et d'entretien des autobus, centre de formation, parc de matériel et locaux de gestion du matériel réformé du réseau routier : 14, 18 et 26, rue de la Haie-Coq

Article Annexe II

—

maximus Barbue X Scorpaena notata Petite rascasse X Scorpaena scrofa Rascasse rouge X Scyliorhinus canicula Petite roussette X X X X Scyliorhinus stellaris Grande roussette X Squalus acanthias Aiguillat commun X X Squalus blainville Aiguillat coq

LEGIARTI000050672730

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MOBILE/ORANGE La Borne 668071 6687140 2020_LOT3_ZN_18_02_S3 1 2021_02_18-03 Centre-Val de Loire Cher 2021_LOT1_ZN_18_01 Grossouvre BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Tuilerie 695110 6642180 2021_LOT1_ZN_18_01_S1 1 Château 696404 6641609 Les coqs