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DÉCISION / ECLI

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TJ

Référés

678eba81bfd75b73b3e43d05

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DENIS de la SELAFA CHAINTRIER, substitué par Maître Laurent BEZIE, Avocat au barreau D’ANGERS Madame [T] [J] [Adresse 13] [Localité 9] représentée par Maître Jean DENIS de la SELAFA CHAINTRIER, substitué

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752219a7f19a782db368

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 22/07477 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WSGQ Monsieur [Y] [N] Représentant : Me Jean-denis GALDOS DEL CARPIO, avocat

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67ed7c6eda9e15c5131fa60b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Un jugement d’ouverture de liquidation judiciaire a été prononcé le 1er mars 2023 à l'encontre de la SCCV [Adresse 10] et la SCP JEAN DENIS SILVESTRI-BERNARD [L] a été nommée en qualité de liquidateur

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65ba998e59e460cd1e3efa0f

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

JEAN DENIS SILVESTRI, Société SOHE BOIS - Expéditions délivrées à Me PEYRONNET SCP SILVESTRI - FE délivrée à Me PEYRONNET Le 22/01/2024 Avocats : Me Nicolas MASSON Me Martin PEYRONNET TRIBUNAL

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b01280b98137c17478d32a

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

POLE NATIONAL RECOURS CONTRE TIERS DES TRAVAILLEUR S INDEPENDANTS DU PUY DE DOME ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Entreprise AG2R PREVOYANCE AVOCATs DEFENDERESSES non représentée représentée par Me Jean-denis

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a3aaacbea0fe67fb64

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

00799 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7B7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL BLAZY & ASSOCIES Me Marie-laure BOST la SELARL PUYBARAUD - LEVY l’ASSOCIATION AVOCATS GALDOS JEAN-DENIS

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783e06866c0645d40a1f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GAN EUROCOURTAGE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Claire PRUVOST de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS plaidant, Maître Jean-denis

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69818550cdc6046d47b52322

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DB2Y-W-B7J-CED5F N° de minute : 26/00010 Formule Exécutoire délivrée le : 12-01-2026 à : Me Stanislas DE JORNA + dossier Copie Conforme délivrée le : 12-01-2026 à : Me Edouard DUFOUR Me Jean-Denis

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

697329ebcdc6046d4764e189

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DB2Y-W-B7J-CED5D N° de minute : 25/00012 Formule Exécutoire délivrée le : 12-01-2026 à : Me Stanislas DE JORNA + dossier Copie Conforme délivrée le : 12-01-2026 à : Me Edouard DUFOUR Me Jean-Denis

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2801c3411ff34535829

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

représentée par Maître Aurélie DAUGER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0238 DEFENDERESSES S.A.S.U ANDREU [Adresse 4] [Localité 23] représentée par Maître Jean-denis

Source officielle
TJ

Référés

68e02dd974e929a9d8fc1968

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

présente lors de la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEURS : Monsieur [G] [U] né le 02 Décembre 1982 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Jean

Source officielle
TJ

Référés

6708339f89f19e8c50fb308a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DENIS de la SELAFA CHAINTRIER, Avocat au barreau D’ANGERS, substitué par Maître Laurent BEZIE, Avocat au barreau d’ANGERS, Monsieur [A] [I] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Jean DENIS de

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d5d33109fd079b5459

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEURS : Madame [I] [G] née le 08 Novembre 1995 à [Localité 2] (49) LIEU DIT [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2beeab83ab779a7ba41c

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

débats en audience publique du 20 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame DEL Gladys, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur MOUNIAMA Jean-Denis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2bf1ab83ab779a7ba447

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

débats en audience publique du 20 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame DEL Gladys, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur MOUNIAMA Jean-Denis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2be9ab83ab779a7ba3db

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

débats en audience publique du 20 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame DEL Gladys, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur MOUNIAMA Jean-Denis

Source officielle
TJ

Référés

66fef95d172da17169ec256e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

(REPERE), immatriculée au RCS de NANTES sous le n° 869 801 589, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Jean

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TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

65bc61bf4fb290a34607401c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

JEAN-DENIS SILVESTRI - BERNARD BAUJET Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 345 154 595, agissant en qualité de mandataire liquidateur de Monsieur [S] [B], demeurant [Adresse 4], nommée à ces

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2becab83ab779a7ba406

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION POLE SOCIAL N° RG 23/00503 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GMMV N° MINUTE 24/00214 JUGEMENT DU 24 AVRIL 2024

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2befab83ab779a7ba427

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION POLE SOCIAL N° RG 23/00832 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GO7S N° MINUTE 24/00216 JUGEMENT DU 24 AVRIL 2024

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Dépôts des comptes

CARROSSERIE DENIS-JEAN

SIREN 899361992Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

21/07/2026

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Radiations

EXPOSITO, Florentin, Jean-Philipe, Antoine, Denis, EXPOSITO

SIREN 908001985Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

17/07/2026

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Créations

Ebadep, Jean-Denis

SIREN 106994940Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

17/07/2026

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Créations

ROLLET, Jérémy, Jean, Denis

SIREN 107299232Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

16/07/2026

Voir →

Créations

LANGLET, Matthieu, Jean-claude, Denis, Thierry

SIREN 107391898Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/07/2026

Voir →