AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre du Conseil 4ème
67f0260002fc178212f7efae
1 avril 2025
1 avril 2025
[Y] [R] Représentant : Me Jennifer ATTANASIO, avocat au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION [Localité 9] de [C] [L], [W], [J] [E] N° RG : 24/06287 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5ALO JUGEMENT SUR REQUÊTE
Source officielleJEX
68f6827ff444f3ad06a4382c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
HIVORY 58, Avenue Emile Zola 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Rep/assistant : Me Emmanuelle BON-JULIEN, avocat au barreau de RENNES (avocat plaidant), Me Jennifer LEBAS, avocat au barreau d’AUXERRE (avocat postulant
Source officielleChambre des référés
67f0348a02fc178212f825c3
4 avril 2025
4 avril 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/01405 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4LV du 04 Avril 2025 N° de minute 25/00595 affaire : [H] [L] c/ [S] [Y] Grosse délivrée à Me Thomas
Source officielle9ème chambre 1ère section
686579c772b7e1b6bf1d7dcd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
XENYT [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Jennifer KNAFOU de la SELARL KL2A - KNAFOU & LOUPPE AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2424 S.C.P.
Source officielleChambre 5/Section 1
659ee9216976f1c644e471d7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0165 S.A.R.L.
Source officielleJuge de l'exécution
686848584965b5d9df328664
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Me Gérard VITELLI Exp. à la Préfecture Le Greffier Me Sarah BARDOL Me Jennifer ELKAIM-BANNER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SERVICE DÉLÉGUÉ DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT
Source officielleJuge Libertés Détention
6785629faaacbea0fe67fafb
13 janvier 2025
13 janvier 2025
W-B7J-Z6S2 N° Minute : ORDONNANCE DU 13 Janvier 2025 A l’audience publique du 13 Janvier 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Jennifer
Source officielleJuge Libertés Détention
678562a3aaacbea0fe67fb69
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Portalis DBX6-W-B7J-Z6UT ORDONNANCE DU 13 Janvier 2025 A l’audience publique du 13 Janvier 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
686454c20bb2f8a66ca68a74
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielleJuge Libertés Détention
678562a1aaacbea0fe67fb2d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Portalis DBX6-W-B7J-Z6R6 ORDONNANCE DU 13 Janvier 2025 A l’audience publique du 13 Janvier 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Jennifer
Source officielleService des Criées
670d743964f81b1bb3118020
1 octobre 2024
1 octobre 2024
542 029 848, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Michel RONZEAU, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE, Me Thomas
Source officielle4ème chambre Cab B
65b7fa4d858823c56e0cfcc8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
T] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Cindy PIERI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
678020609c3ba90f51dc2550
8 janvier 2025
8 janvier 2025
- N° Portalis DBW3-W-B7F-Y4D6 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [Z] [Y] née le 19 Septembre 1971 à [Localité 10] ([Localité 19]) [Adresse 6] [Adresse 13] [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
68681f124965b5d9df3173ad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ayant statué seule, en tant que juge rapporteur, sans opposition des parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEUR : Jennifer
Source officielleJex
6984195fcdc6046d47f6098e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DBZS-W-B7J-Z5BN DEMANDEURS : Madame [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [O] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Stéphanie DUMETZ, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
677d80a6b032d83cfd3e7be8
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ENJOURBAULT, copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
67081d5d89f19e8c50f90ce5
7 octobre 2024
7 octobre 2024
FONDELIENNE, copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer
Source officielleTHOMAS, Jennifer, Elodie, (E.I)
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 01 Novembre 2024 , désignant mandataire judiciaire Maître Aurélien TEXIER membre de la SCP AMAUGER TEXIER 11, avenue Georges-Pompidou - 24000 Périgueux . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judi
07/05/2026
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THOMAS, Jennifer, Amandine, Aurore, LOZANO
28/10/2025
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THOMAS, Wendy, Sarah, Jennifer
13/08/2024
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LOC'PROPRETE, THOMAS, Jennifer, Thérèse, Rolande
07/05/2024
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WOOLLYWRAPS, THOMAS, Jennifer, HUGHES
26/12/2023
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