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6 résultats pour « Julia Cavé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Adjudications

66fd8e1738de0398b517886d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

] [T], aux termes de son union célébrée à la Mairie de Sillans-la-Cascade (Var) le 16 septembre 1992, domicilié et demeurant à 122 rue Commandant Rolland - Le Colbert 2 à MARSEILLE (13008) Ayant Me Julia

Source officielle
TJ

Adjudications

65b16310b9f94e984650c0c2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

] [V], aux termes de son union célébrée à la Mairie de Sillans-la-Cascade (Var) le 16 septembre 1992, domicilié et demeurant à 122 rue Commandant Rolland - Le Colbert 2 à MARSEILLE (13008) Ayant Me Julia

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69694549cdc6046d4770de9d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le dallage de la cave n’est pas étanche ; le niveau de l’eau est élevé dans les drains périphériques.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69171d9be097417ee1c0c9c7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE INCIDENT DE MISE EN ÉTAT ORDONNANCE DU 02 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Julia

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

67fff81902ef4af38960c92b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

l'audience du 18 Novembre 2025 puis après renvoi à la demande des parties, plaidée à celle du 16 Décembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART, Présidente, statuant en référé, assistée de Madame Julia

Source officielle
TJ

7ème Chambre

6a10b1c4cdc6046d479c29f5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 713 L’affaire a été débattue le 04 Novembre 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Anne MAUBOUSSIN, Vice-Présidente Aurélie GREZES, Vice-Présidente Juline

Source officielle