CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

19 résultats pour « Kennel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 3

69cd6859cdc6046d47c72d25

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées par LS aux parties le : 1 Expédition délivrée par LS à Maître KEMEL le : Pôle social ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 25

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

6866ef8bd33109fd079b72dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

chambre civile Minute : N° RG 24/02212 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JAMK Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KENNEL

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

686841104965b5d9df3271e6

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Y] (en LRAR) le Extrait exécutoire à [11] le Délivrance copie certifiée conforme à - Me ROSSELOT et Me KENNEL (case) le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

6868367f4965b5d9df323e11

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT CADUCITE N° MINUTE 2025/451 N° RG : N° RG 25/00636 N° Portalis DB3F-W-B7J-KENL

Source officielle
TJ

Service des référés

67f95ed90ea89248182a5b49

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DOMOPARIS16 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Boris KESSEL, avocat au barreau de PARIS - #E0180 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d0d4e0040aa37364a92

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Madame [M] [B] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 18] (ITALIE) de nationalité Italienne domiciliée : chez Maître [C] [K] [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Me Alexandra KENNEL

Source officielle
TJ

PPEP Surendettement

68016c0d70f05fda0a95c6e0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

social est sis [Adresse 18] comparante par écrit PARTIE DEFENDERESSE : Madame [H], [L] [D] née le 13 Décembre 1990 à [Localité 17] (HAUT RHIN), demeurant [Adresse 3] représentée par Maitre Alexandra KENNEL

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69d81f43cdc6046d47b1fc85

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BOVER, prise en la personne de son représentant légal au siège sis [Adresse 4] représentée par Me Alexandra KENNEL, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 78 PARTIE DEFENDERESSE : Syndicat des

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d191ff97dabd6b85f6a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Par ordonnance de référé du 08 juin 2018, ces opérations ont été étendues aux sociétés C Tek, Euromaf et Kessel France. Monsieur [Y] a déposé son rapport définitif le 21 février 2019.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d261ff97dabd6b8617f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Par ordonnance de référé du 08 juin 2018, ces opérations ont été étendues aux sociétés C Tek, Euromaf et Kessel France. Monsieur [L] a déposé son rapport définitif le 21 février 2019.

Source officielle
TJ

Référés

68e57f9f0e2901d10fa592d6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Français O R D O N N A N C E du 7 octobre 2025 Dans la procédure introduite par : Madame [V] [L] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 15] demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Alexandra KENNEL

Source officielle
TJ

Référés

696964a6cdc6046d4772e317

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

du Peuple Français O R D O N N A N C E du 13 janvier 2026 Dans la procédure introduite par : Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 12] 1967 demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alexandra KENNEL

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a209674cdc6046d47002a41

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MULHOUSE - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [W] [N] - demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Benoit NICOLAS, avocat au barreau de COLMAR, avocat plaidant, Maître Alexandra KENNEL

Source officielle
TJ

Service des référés

65a5867c919da7c4f178f0cd

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ACOR ETUDES 130 avenue Joseph Kessel Centre Affaires ACTIPOLE – Bât B 78960 VOISINS LE BRETONNEUX non comparante et non constituée S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Service des référés

668445628bcff606d9c53e0c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DOMOPARIS16 [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Me Boris KESSEL, avocat au barreau de PARIS - #E0180 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686834254965b5d9df322a8f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

10 heures à midi et de 14 heures à 16 heures, dans le courant des trois semaines qui précéderont la date de l’audience d’adjudication qui sera fixée ; -désigner pour faire visiter l’immeuble, la SCP KETELS

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67895bda428384b762e6399a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par ordonnance du 8 juin 2018, le juge des référés a rendu l’expertise commune aux sociétés CTEK, EUROMAF et KESSEL AG. Le premier expert, Monsieur [I] a déposé son rapport le 21 février 2019.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d9e9c432ce7d11a700e6

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

août 2022, les consorts [I] demandent au tribunal judiciaire de Paris de : A titre principal, -Déclarer leur demande recevable ; -Constater la nullité du congé délivré par la SELARL STEPHANE VAN KEMMEL

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd731ccdc6046d47c808c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

CHORUS LINE (demandeur au RG 19/468 joint le 24/06/20 au RG 16/1874) 113 B COR du président John F Kenney 65700 MARSEILLE représentée par la SCP MOUTET-LECLAIR, avocats au barreau de PAU, avocats plaidant

Source officielle