CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
POLE CIVIL - Fil 3
6866f7c1d33109fd079b8745
1 juillet 2025
En l'espèce, la SA Koné se désiste de son instance et de son action à l’égard du syndicat des copropriétaires.
Page 1 sur 6
2ème Chambre Cab1
696585c0cdc6046d471446b9
9 janvier 2026
KONE ( Maître [I] [A] ) ; S.A. ALLIANZ IARD ( Me [E] [C]) ; S.D.C.
Chambre 3 cab 03 D
65bd3f2846d547e419ff1abe
1 février 2024
Subsidiairement, Si par impossible le Tribunal prononçait de résiliation du contrat, JUGER que cette résiliation serait prononcée aux torts exclusifs de la société KONEX, CONDAMNER la société KONEX à régler
Référés
69d8114acdc6046d47b0dfe2
9 avril 2026
ALLIANZ IARD, Société ENTREPRISE [H], Société DULIPECC, Société K ENTREPRISE, Société KONE, Société ECM, Société DSA, Société PRELEM, Société CBT’HERM CONSEIL DEMANDERESSE S.C.I.
J.E.X
686eb21d72b5e5e648caf62d
8 juillet 2025
KONEX NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 25/02890 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2UZ4 DEMANDERESSE A.S.L.
695ec741cdc6046d478c0e6e
6 janvier 2026
KONE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 4] représenté par son syndic le cabinet LDS GESTION - DEMANDERESSE S.A. KONE [Adresse 12], BAT.
3ème Chbre Cab A2
68e0157774e929a9d8fa41b1
3 juillet 2025
Sur les moyens de défense développés par la société KONE, Mme [T] [Y] réfute tout défaut de sa part dans l’utilisation du monte-charge, et considère qu’elle n’a pas à contacter directement la société KONE
REFERES
6a0b75f4cdc6046d471e9068
18 mai 2026
Intérieures », -La société [A] [M], assurée auprès de la Smabtp, concernant le lot « Meubles Vasques », -La société LTB, assurée auprès de la Smabtp, concernant le lot « Charpente Bois », -La société Kone
Chambre 6/Section 4
68e403e6681ed727f2a3eda3
6 octobre 2025
de conformité de la SA KONE ; - le certificat d’approbation de la SA KONE.
Référés Comm. Cab. 1
6865a51372b7e1b6bf1e308a
2 juillet 2025
DEREIN, Première Vice-Présidente, Greffier : ORDONNANCE : - mise à disposition au greffe le 02 Juillet 2025, - réputé contradictoire et en premier ressort, - signée par Konny DEREIN, et par Isabelle
2ème Chambre Construction
695edbdccdc6046d478d8d5c
La société KONE est en l’état de son assignation.
1ère Chambre
6627e42142439575e2f53031
23 avril 2024
Aux termes de celui-ci le SDC, défendeur, a reconnu devoir à la société KONE la somme de 16.039,04 €.
REFERES 2ème Section
670eadd21c3411ff3451e3bf
14 octobre 2024
La société GENERALI en qualité d’assureur de la société KONE a sollicité de voir : - JUGER que le contrat souscrit par la société KONE auprès de la compagnie GENERALI IARD n’était pas en cours de validité
Chambre 6/Section 3
65a6d22347251e2b24216e81
15 janvier 2024
La société OTIS et la société KONE ont eu la charge de la maintenance des monte-charges. Les travaux ont été réceptionnés le 11 juillet 2003.
6722b26e3f64f312698d3efe
9 octobre 2024
SUNCE [Adresse 6] [Localité 5] non comparante NOUS, Konny DEREIN, Première Vice-Présidente, statuant en matière de référé, assistée de Inès WILLER, Greffière, ATTENDU que Me Julie DRECHSLER déclare
6722b26c3f64f312698d3edb
2 octobre 2024
DUMAREY POWERGLIDE STRASBOURG SAS [Adresse 3] [Localité 2] non représentée, NOUS, Konny DEREIN, Première Vice-Présidente, statuant en matière de référé, assistée de Isabelle JAECK, ATTENDU que Maître
679d50550ed4f7c53edd8bcc
7 janvier 2025
KONE, RCS [Localité 3] 592 052 302, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sabrina VIDAL, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 415 DEFENDERESSE S.C.I.
Chambre des Référés
6781777f6d34da2cbdcdae56
Aux termes de leurs conclusions, la société KONE et la société ABEILLE IARD & SANTE (es qualité d'assureur de la société KONE) concluent au débouté de la demande de la SCI [Adresse 40] à leur encontre,
670eb7311c3411ff3454c99e
15 octobre 2024
KONE, S.C.P. B.T.S.G, S.A.R.L. MERIEM, S.A.S. INGENIERIE CONCEPT, S.A.S. EURODIGITEL, [P] [X], Société [R] [J], S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.
6722b26a3f64f312698d3ea4
] - Également pris dans le local portant le n R 17b, Centre Commercial LA VIGIE situé à [Adresse 7], exerçant sous l’enseigne UNIVERS ‘ELLE COIFFURE, [Adresse 2] [Localité 4] non comparante NOUS, Konny