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9 résultats pour « Lionel ROCHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

686eb21a72b5e5e648caf5bb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LUMIDIS exploitant une supérette sous l’enseigne U EXPRESS, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Lionel ROCHE de la SELARL AKLEA, avocats au barreau de LYON Débats tenus

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

6883e93c2a8fb67db7b47394

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] [G] Grosses : 2 SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE Me Lionel DUVAL Copies : 2 Me [Z], notaire Dossier Me Lionel DUVAL Maître Aurélie PRADES de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

687172d9d395d6ba9f2aa345

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Claire LALLEMENT-HURLIN de l’AARPI AVACC, demeurant 10 rue du Vieux Collège - 57100 THIONVILLE, avocats au barreau de THIONVILLE, avocats postulant, Maître Jérémy GENY-LA ROCCA de la SELARL GENY LA ROCCA

Source officielle
TJ

Référés

67882eb0c21c0e53e790eced

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MINUTE n° République Française Au nom du Peuple Français O R D O N N A N C E du 14 janvier 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [T] [O] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Lionel

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TJ

1ère Chambre civile

69cef1c9cdc6046d47ea5755

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Nom Du Peuple Français ORDONNANCE du 02 avril 2026 Dans la procédure introduite par : Monsieur [T] [J] [N] demeurant [Adresse 2] Madame [C] [N] demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Lionel

Source officielle
TJ

- 10 000€

6a0e2a1acdc6046d475cdbc8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

. --------------------------------- DEMANDEUR : Monsieur [I] [S] né le 27 Avril 1990 à DRAGUIGNAN (83300) de nationalité Française, demeurant 15 route de Gap - 05400 MONTMAUR représenté par Me Lionel

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686837aa4965b5d9df3246da

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assurée auprès de la SA AXA France IARD, la réalisation de travaux d'aménagement du jardin de leur propriété située à Cavalaire sur mer (83240), comprenant notamment la fourniture et la mise en œuvre de rochers

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TJ

Référés

69d81ba5cdc6046d47b1b9bc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

BUREAU D’ETUDES DE STRUCTURES DU BATIMENT BESB dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Lionel BINDER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Xavier TERCQ, avocat au

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e4050b681ed727f2a3febc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Jean-Noël SCHMIDT, Vice Président, Madame Mariette DUMAS, Vice-Présidente,, Madame Isabelle SANCHEZ Greffier, lors des débats et Monsieur Lionel

Source officielle