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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
662fe5cbb89538338ecde7de
23 avril 2024
23 avril 2024
AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Laurène LIVERTOUX - #E0932 représentée par Me Laurène LIVERTOUX - #E0932 défaillant représentée par Maître Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT de la SCP LPA-CGR - #P0238 ORDONNANCE
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f80d41cf40727a0043bb03
10 avril 2025
10 avril 2025
[Localité 7] XVII [Localité 7] OUEST SOTHEBY’S INTERNATIONAL REA LTY [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Laurène LIVERTOUX de la SELEURL LIVERTOUX AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocat
Source officielle3ème chambre 1ère section
67081b0389f19e8c50f8d18d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Liverpool de la Premier league.
Source officielle3ème chambre 1ère section
67081b0f89f19e8c50f8d35b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Liverpool de la Premier league.
Source officielleChambre de l'exécution
69011f312481d356bd291e7e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
PRÉSIDENT : Romain LIVERATO, vice-président, en charge des contestations des mesures d’exécution forcée, statuant à juge unique, en vertu de l’ordonnance du Président du Tribunal judiciaire de Quimper
Source officielleRéférés
697ad0c0cdc6046d470c2ce2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ADISSON CONSULT [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Maître Laurène LIVERTOUX de la SELEURL LIVERTOUX AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E0932 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président
Source officielleChambre de l'exécution
69011f2f2481d356bd291e72
1 octobre 2025
1 octobre 2025
PRÉSIDENT : Romain LIVERATO, vice-président, en charge des contestations des mesures d’exécution forcée, statuant à juge unique, en vertu de l’ordonnance du Président du Tribunal judiciaire de Quimper
Source officiellePCP JCP ACR référé
66201387f05edb385fb2ab8c
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [J] Me Véronique FOLCH Me Laurène LIVERTOUX Copie exécutoire délivrée le : à : Me Matthieu JESSEL Pôle civil de
Source officielleService des référés
68f921b9de0ebe408da9474d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
société EUROSIC [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Fabrice POMMIER de l’ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY & POMMIER, avocats au barreau de PARIS - #J114 DEFENDERESSE La société LIBERTO
Source officielleChambre de l'exécution
69846a65cdc6046d47007874
7 janvier 2026
7 janvier 2026
00006 - N° Portalis DBXY-W-B7J-FI2T Minute n° Le SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, A l’audience publique des saisies immobilières du TRIBUNAL JUDICIAIRE de QUIMPER, tenue par Monsieur Romain LIVERATO
Source officielleChambre 6/Section 3
677d7871b032d83cfd3e64ae
6 janvier 2025
6 janvier 2025
EUROTECH FRANCE [Adresse 11] [Localité 37] représentée par Me Laurène LIVERTOUX, avocat ( postulant) au barreau de PARIS, vestiaire: E0932 , Me Laurent MENESTRIER, avocat ( plaidant) au barreau de MARSEILLE
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a523033cf481c39a4064
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Reprochant à la société [B] d'exploiter le signe " liberto " à titre de dénomination sociale, d'enseigne, de nom commercial et de marque pour désigner de la restauration italienne, la société Big Mamma
Source officielleChambre de l'exécution
69846a42cdc6046d470073f1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
PRÉSIDENT : Romain LIVERATO, vice-président, en charge des contestations des mesures d’exécution forcée, statuant à juge unique, en vertu de l’ordonnance du Président du Tribunal judiciaire de Quimper
Source officielleChambre de l'exécution
69846a67cdc6046d47007889
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DBXY-W-B7J-FM2I Minute N° RENDU PAR LE JUGE DE L’EXECUTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER, PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX A ONZE HEURES, Par Monsieur Romain LIVERATO
Source officielleChambre de l'exécution
69846a6bcdc6046d470078f3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DBXY-W-B7J-FNUL Minute N° RENDU PAR LE JUGE DE L’EXECUTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER, PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX A ONZE HEURES, Par Monsieur Romain LIVERATO
Source officielleChambre de l'exécution
68d58fd0876d446c8f48dce6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DBXY-W-B7J-FI25 Minute N° RENDU PAR LE JUGE DE L’EXECUTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER, PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ A ONZE HEURES, Par Monsieur Romain LIVERATO
Source officielleChambre 7/Section 1
66425493879c8a875bd433e2
2 mai 2024
2 mai 2024
MESTRIA CONCEPT Immatriculée au RCS de Bobigny sous le n°841 431 539 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurène LIVERTOUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0932 DEMANDEUR C/ Monsieur
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c8919da7c4f177df38
15 janvier 2024
15 janvier 2024
d’appel dans les conditions prévues à l’article 795 du Code de Procédure Civile, Par mise à disposition au greffe, Vu la procédure entre : DEMANDEURS Monsieur [Z] [T] né le 26 Novembre 1977 à LIVERMORE
Source officielleChambre de l'exécution
69f10499cdc6046d47e1ddf5
1 avril 2026
1 avril 2026
JUGE DE L’EXECUTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER, DEPARTEMENT DU FINISTERE, TENUE AU PALAIS DE JUSTICE DE LADITE VILLE, LE PREMIER AVRIL DEUX MIL VINGT SIX A ONZE HEURES, Par Monsieur Romain LIVERATO
Source officielleChambre de l'exécution
69f1049dcdc6046d47e1de20
1 avril 2026
1 avril 2026
JUGE DE L’EXECUTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER, DEPARTEMENT DU FINISTERE, TENUE AU PALAIS DE JUSTICE DE LADITE VILLE, LE PREMIER AVRIL DEUX MIL VINGT SIX A ONZE HEURES, Par Monsieur Romain LIVERATO
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