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8 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre civile < 10.000.-

69a2b0e6cdc6046d4704eb7f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[A], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Gaston SCHEUER, substitué par Me Claire-Marie REIGNERON, du cabinet ALEXANDRE LEVY KAHN BRAUN, avocats au barreau de STRASBOURG, PARTIE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

65b2b48bfd6229a4e58a42ad

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LES HAUTS DE SEPTEMES (Maître Pascal-Yves BRIN) C/ S.A. BERIM (Maître Lucien LACROIX) S.A. SMA SA (Maître Lucien LACROIX) S.A.S. CEC (Maître Alexandre OGER) S.A.R.L.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c111b7735881a7c17dc

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Bruno BARILLON Copie exécutoire délivrée le : à : Monsieur [I] [S] Madame [X] [G] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a0452aea2f9efae4312d7a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

des coupes dans sa note n° 2 et en a tiré les enseignements suivants : suite à un forage exécuté dans le vide sanitaire le radier béton est de 27 cm d’épaisseur, il déborde du mur en parpaings béton brut

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TJ

2ème Chambre

69d56f85cdc6046d47725545

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DÉFENDERESSES : IRCEM PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Yann PREVOST, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Arnaud LUCIEN

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fa97cdc6046d47af29a1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

française, demeurant [Adresse 1] à [Localité 2], exerçant en nom personnel sous le numéro SIRET 403 787 211 00016, au siège de son établissement situé [Adresse 2]à [Localité 3], représenté par Maître Lucienne

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fad3ea7c8c1129c068f

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

SYDNEY 55 promenade des anglais 06000 NICE représentée par Me Bruno VILAS BOAS, avocat au barreau de PARIS - #R0038 DÉBATS A l’audience du 31 Octobre 2023, tenue publiquement, présidée par Cristina

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Elle ajoute que, malgré ses alertes, Madame [J] a poursuivi ses attaques, mettant en lumière sa volonté délibérée de lui nuire dans la durée.

Source officielle