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2 145 résultats pour « Manon Denant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

6776e34b1c1d126b199629e4

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

LE PRÉFET DU NORD [Adresse 1] Non comparant DÉFENDEUR Madame [P] [X] UHSA DU CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL UNIVERSITAIRE DE [Localité 3] [Adresse 2] Présente, assistée de Maître Manon DENANT, avocat

Source officielle

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TJ

Juge libertés & détention

6776e34b1c1d126b199629de

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Localité 2] MÉTROPOLE - SITE [Localité 3] [Adresse 1] Représenté par Mme [S], DEFENDEUR Monsieur [D] [L] EPSM [Localité 2] MÉTROPOLE - SITE [Localité 3] [Adresse 1] Absent, représenté par Maître Manon

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6776e34a1c1d126b199629b8

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[M] L’EPSM DE L’AGGLOMÉRATION LILLOISE - Hôpital [2] - [Adresse 1] Absente, représentée par Maître Manon DENANT, avocat commis d’office MADAME LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Non comparant - conclusions

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TJ

Référés

6a109d1bcdc6046d479aa79b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de la SARL DP MAÇONNERIE tendant à voir les défendeurs condamnés à titre provisionnel à lui payer la somme de 3 380,09 euros, soit une somme n’excédant pas 5 000 euros, de sorte que la demande devait

Source officielle
TJ

REFERE

69deb809cdc6046d473fd988

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

A l’appui de ses prétentions, elle expose que la SAS EG MACONNERIE aurait repris le lot gros oeuvre suite à la radiation du détenteur initial du lot.

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TJ

JEX

69d6aff4cdc6046d478fdca3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Un arrêté de déféré en date du 12 juin 2025 a rejeté la demande.

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TJ

REFERES

69dd4171cdc6046d471faa0c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[W] [E] de l’intégralité de ses demandes de cessation ou de suspension de l’activité de la SARL Maçonnerie [D], ainsi que de ses demandes d’astreinte, de provision et d’indemnité au titre de l’article

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TJ

4ème chambre civile

6a160d56cdc6046d47086022

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par acte de commissaire de justice du 29 avril 2022, l'entreprise [V] Maçonnerie Terrassement a assigné, en référé, devant le président du tribunal judiciaire de Grenoble, la société Carrefour Hypermarchés

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TJ

REFERE

6a0f6022cdc6046d477cae6b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par actes de commissaire de justice en date du 19 mars 2026, Monsieur [W] [U] a fait citer la Sarl [A] [C] maçonnerie devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Privas, sur le fondement de l’

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TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960fecdc6046d47cfded9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu l’article 145 du code de procédure civile, Vu l’assignation en référé par acte de commissaire de justice, devant le président du tribunal judiciaire de BEZIERS, à la demande de Monsieur [N] [Q], en

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TJ

Référés

6a1a0792cdc6046d476c0ea7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

A l’audience du 06 mai 2026, la SARL Maçonnerie [S], représentése par leurson Conseil, réitère ses demandes et moyens.

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TJ

Référés

6a15fe4bcdc6046d47073037

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Sont également intervenues aux opérations de construction : - la société GPMO - [Z] Maçonnerie, pour le lot maçonnerie, assurée auprès de la MAAF Assurances ; - la société Tusseau, pour le lot chape,

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TJ

Chambre des Référés

Association LES PEP 75c/S.A

69deab17cdc6046d473ed73b

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

à l’issue des débats.

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TJ

Service des référés

69d6aa8acdc6046d478f7e2a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Par acte délivré le 1er décembre 2025, la société Mac Mahon n°20 a fait assigner la société Adineh Travel devant le président du tribunal judiciaire de Paris statuant en référés aux fins de voir : - constater

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TJ

1ère Chambre

69e13189cdc6046d477d20a8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

substituée par Me Sabrina MORCEL, avocat au barreau de MACON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de l'exécution : Marion GODDIER, Présidente Greffier aux débats et au prononcé : Isabelle MOISSENET DÉBATS

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TJ

Chambre 1

69deaf22cdc6046d473f2b48

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Au soutien de ses demandes, M.

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TJ

Chambre référés

69d9566acdc6046d47cf025d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEBATS: à l’audience publique du 11 Mars 2026, ORDONNANCE: réputée contradictoire, prononcée par mise à disposition au Greffe des référés le 10 Avril 2026, date indiquée à l’issue des débats VOIE DE

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TJ

1ère Chambre

69e7bf64cdc6046d470db02c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Sous la même sanction, elles sont dénoncées le même jour ou, au plus tard, le premier jour ouvrable suivant, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, au commissaire de justice qui a procédé

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TJ

JCP

69dd31bdcdc6046d471e8d90

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’affaire a été initialement appelée devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Mâcon à l’audience du 12 février 2026 lors de laquelle elle a été plaidée.

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TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa43cdc6046d479ba5a0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, par mise à disposition au greffe, en premier ressort et Réputée contradictoire Première grosse délivrée à Me Manon VIALLE le Mme [O] [B] et M.

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