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10 résultats pour « Marc PETITJEAN »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

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TJ

CONTENTIEUX GENERAL

6866ce07d33109fd079ae338

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[I] [K] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT CCC : Me Jean Antoine MOINS Me Marc PETITJEAN Copie : Dossier COUR D’APPEL DE RIOM TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC [Adresse

Source officielle
TJ

2e chambre Section 2

67feb2197a459da3dcded663

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Audrey OBADIA, avocat au barreau de MELUN, avocat plaidant à : Monsieur [R] [K] [O] [T] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Clotilde BREMOND, avocat au barreau de MEAUX, avocat postulant, Me Marc

Source officielle
TJ

Contentieux Proximité

69d7ff46cdc6046d47af7bbf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[V] dont le siège social est [Adresse 2] représentés par Maître Marc PETITJEAN, avocat au barreau d’AURILLAC EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 14 mai 2014, M [K] [Y] a donné à bail à

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6802b6c07195250be0ae7175

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [A] [O], demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me Vanessa BONNARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et pour avocat plaidant Maître Marc

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

686846ac4965b5d9df328059

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

33] dont le siège social est sis [Adresse 31] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentés par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS, Me Marc

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TJ

Cabinet JAF 2

68e0411774e929a9d8fd3703

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

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TJ

Quatrième Chambre

661979b51b7735881a7c05ac

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, vestiaire : 773 Me Laurent BERTIN de la SCP BERTIN & PETITJEAN-DOMEC

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TJ

REFERES

69655395cdc6046d471079d4

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MMA IARD MI : 26/00006 Copie exécutoire délivrée à la SCP CARE PETITJEAN PERSON la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN la SELARL MARTIN SOL la SCP ODEXI AVOCATS Copie certifiée conforme

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89f3

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

, [O] [V] MI : 25/00000003 Copie exécutoire délivrée le 06 Janvier 2025 à Me Magali VERTEL, avocat au barreau de CHARTRES, SCP FALLOURD PAPIN, avocats au barreau de CHARTRES SCP CARE PETITJEAN

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TJ

Chambre Civile

69ced3eecdc6046d47e7f195

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

. - Mise au point des marchés de travaux.

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