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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
603495bb4849778270c861b6
10 novembre 2016
10 novembre 2016
4] [Localité 4] assisté de Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, Me Marc PETITJEAN, avocat au barreau d'AURILLAC, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2102766_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B E, représenté par Me Marc Petitjean, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n° 2021/10-343 du 7 octobre 2021 par lequel le préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes lui a refusé l'autorisation
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
6866ce07d33109fd079ae338
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[I] [K] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT CCC : Me Jean Antoine MOINS Me Marc PETITJEAN Copie : Dossier COUR D’APPEL DE RIOM TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC [Adresse
Source officielle2e chambre Section 2
67feb2197a459da3dcded663
7 avril 2025
7 avril 2025
Audrey OBADIA, avocat au barreau de MELUN, avocat plaidant à : Monsieur [R] [K] [O] [T] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Clotilde BREMOND, avocat au barreau de MEAUX, avocat postulant, Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52c
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Denis X... ... 43100 SAINT BEAUZIRE représenté par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Marc PETITJEAN, avocat au barreau d'AURILLAC APPELANT ET : SARL ROBERT avenue Léon Blum
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f56c
28 février 2012
28 février 2012
LE vingt huit février deux mille douze ENTRE : Mme Odette X... née Y... ... 15260 LAVASTRIE Représentant : la SCP ARNAUD Pascal (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND)- Plaidant par : Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88eec
15 février 2007
15 février 2007
Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire
Source officielleContentieux Proximité
69d7ff46cdc6046d47af7bbf
9 avril 2026
9 avril 2026
[V] dont le siège social est [Adresse 2] représentés par Maître Marc PETITJEAN, avocat au barreau d’AURILLAC EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 14 mai 2014, M [K] [Y] a donné à bail à
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c919
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Francis A... ... 15500 CELOUX assistés de Me Marc PETITJEAN, avocat au barreau D'AURILLAC INTIMES M. BILLY et M.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6802b6c07195250be0ae7175
10 avril 2025
10 avril 2025
avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [A] [O], demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me Vanessa BONNARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et pour avocat plaidant Maître Marc
Source officielle1ère Chambre
62c5299aa2c4236379079bb0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[R] [T] [Adresse 7] [Localité 6] tous deux assistés de Maître Marc PETITJEAN, avocat au barreau d'AURILLAC APPELANTS ET : Mme [G] [J] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] et Mme [Y] [F
Source officielle1ère Chambre
696745d3cdc6046d473ae2b7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[O] [Adresse 15] [Localité 7] Représentés par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Marc PETITJEAN, avocat au barreau d'AURILLAC
Source officielleChambre Sociale
62736aeea58162057dac68b1
3 mai 2022
3 mai 2022
[W] [D] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Marc PETITJEAN, avocat au barreau D'AURILLAC, dépôt du
Source officielleChambre 1- section A
686846ac4965b5d9df328059
3 juillet 2025
3 juillet 2025
33] dont le siège social est sis [Adresse 31] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentés par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS, Me Marc
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100097
28 janvier 2010
28 janvier 2010
rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la société Cael automobiles contre laquelle n'est pas dirigé le moyen du pourvoi ; Attendu que, prétendant que la société Garage Petitjean
Source officiellecomm
6079d3759ba5988459c59662
28 avril 1981
28 avril 1981
ROUEN, 12 JUIN 1979), STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION D'UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI DU 12 MAI 1976, QUE LA SOCIETE SAGARY, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE CHOKY, A DEPOSE, LE 16 MARS
Source officiellecomm
613724b9cd58014677417d6b
16 mai 2006
16 mai 2006
à Petitjean (Maroc) gratifiée de la moitié indivise d'un bien cadastré commune de Saint-Victoret, section AH n° 255, lieudit "Pariere" d'une contenance de 7 a 14 ca et d'avoir condamné les époux X...,
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030713487
8 juin 2015
8 juin 2015
Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030713486
8 juin 2015
8 juin 2015
Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372120cd580146773f12ff
13 juin 1990
13 juin 1990
X..., de Me Ravanel, avocat de la société Henri Petitjean, les conclusions de M.
Source officiellePage 1 sur 6