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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP Civil
69c19ca0cdc6046d47b15c02
5 janvier 2026
5 janvier 2026
☒ Copie exécutoire à : ME ROMIEUX ☒ Copie à : ME NICOLET ME ROMIEUX ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
65b1630ab9f94e984650c065
21 décembre 2023
21 décembre 2023
N° Portalis DBW3-W-B65-V6G4 Date du Recours : 19 septembre 2013 Objet du Recours :Opposition à Contrainte signifiée le 05/09/2013 Montant : 3.497,00 € Période : Octobre, Novembre, et Décembre 2011, Mars
Source officielle3ème Chbre Cab B5
69d95a4bcdc6046d47cf59ab
9 avril 2026
9 avril 2026
[C] [S] (Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE de l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET) C/ Mme [U] [M] (Me Carole ROMIEU) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mars
Source officielleJAF section 2 cab 2
6a0cae4acdc6046d4739ea30
19 mai 2026
19 mai 2026
civil DEMANDERESSE Madame [Y] [T] épouse [F] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Charles ROMINGER de la SELEURL ROMINGER AVOCATS, Avocat, #E2005 et pour avocat plaidant
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d484d7a68a7746ee74d0f8
2 janvier 2025
2 janvier 2025
janvier 2025 prorogée au 09 Janvier 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Octobre 2024 GROSSE : Le 09 janvier 2025 à Me ROMIEU
Source officielleRéférés
68eff90cc07170de10e56101
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ROMULUS DEMANDEURS Madame [U], épouse [S] [J] [Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [S] [T], [E], [F] [Adresse 2] [Localité 5] tous deux représentés par Maître James DUPICHOT de la SELARL DLBA AVOCATS
Source officielleJuge de l'exécution
69ceb3fbcdc6046d47e5a723
2 avril 2026
2 avril 2026
Les parties ont été convoquées par le greffe le 09 février 2026, à l’audience du 12 mars 2026, lors de laquelle les parties ont comparu.
Source officielleCH3 divorces-contentieux
69cd94adcdc6046d47caa1cf
1 avril 2026
1 avril 2026
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 01 Avril 2026 Code NAC : 20I DOSSIER : N° RG 25/03839 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IZAP AFFAIRE : [Y] / [N] MINUTE : Copie exécutoire : Me Ségolène CLEMENT Me Magalie ROMEUF
Source officielleCH GENERALISTE A
69b9b446cdc6046d47035d9c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le 30 mars 2021, maître [A] [I] a établi un procès-verbal de carence, mentionnant que suivant sommation de comparaître à son étude délivrée à la requête de Mme [U] [Q], par acte du 16 mars 2021, Mme [G
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d332d2bc3ec6104669ffaf
9 janvier 2025
9 janvier 2025
publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me DE ROMILLY Corinne Le ...................................................
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1601d2b47a9d8cd715f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par Me Corinne DE ROMILLY, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS S.A.S.
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97c040ea89248182ac9ad
3 avril 2025
3 avril 2025
1971 à ROMILLY SUR SEINE (10100) 2 la Grande Ville 53470 MARTIGNY SUR MAYENNE DEMANDEUR Comparant, concluant, plaidant par Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15e5c4cdc6046d470570dd
18 mai 2026
18 mai 2026
, Une copie certifiée conforme au dossier JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 18 MAI 2026 (Articles 394 et suivants du code de procédure civile) _______________________________ Audience publique du 18 mai
Source officielleChambre 1
6976891ecdc6046d47b3f3af
8 janvier 2026
8 janvier 2026
PICARD, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Bérénice DE PERTHUIS FALGUEROLLES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : - Madame Marie
Source officielleChambre 1
697c669acdc6046d4739f910
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FALGUEROLLES, avocat au barreau de TOULOUSE RG N° : N° RG 24/00586 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HTBQ jugement du 08 janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : - Madame Marie
Source officielleREFERES Président
6983ad06cdc6046d47ee457c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DBW2-W-B7J-MTPV COMPOSITION : Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Madame Dalila BENDELLAA, Greffier DEMANDERESSE Madame [I] [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Carole ROMIEU
Source officielleChambre 1
6973d2a2cdc6046d477b3871
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT : - au fond, - contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - signé par Madame Marie LEFORT, première vice-présidente et Madame Aurélie HUGONNIER,
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d332dcbc3ec610466a00b4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me DE ROMILLY Corinne Le ...................................................
Source officielle3ème Chbre Cab A1
67ec314bdd062d9f810e1dc2
1 avril 2025
1 avril 2025
Par ordonnance du 24 mars 2023, le juge des référés a désigné Madame [G] en qualité d'expert judiciaire. Les opérations d’expertise sont toujours en cours.
Source officielleChambre 1
6979dbc0cdc6046d47f5fee5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT : - au fond, - contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - signé par Madame Marie LEFORT, première vice-présidente et Madame Aurélie HUGONNIER,
Source officiellePage 1 sur 8
HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, MARIE ROMIEUX, HUGUES MOULY, JULIE GALLAND
18/06/2024
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HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, MARIE ROMIEUX, SOPHIE PASZEK, HUGUES MOULY, JULIE GALLAND
13/01/2019
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HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, MAITRES DIDIER MOULY, MARIE ROMIEUX, SOPHIE PASZEK, HUGUES MOULY, JULIE GALLAND
18/09/2016
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HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, MAITRES DIDIER MOULY, JEAN-LUC SIMON, MARIE ROMIEUX, SOPHIE PASZEK, HUGUES MOULY
22/08/2012
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