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8 résultats pour « Micolano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Bureau d'ordre référés

6879477564dcbd881bec89b6

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PIZZA DI NAPOLI à payer aux époux [Z] la somme de 1500 euros sur le fondement des dispositions de l’article 700 du CPC -condamner la SASU MILANO PIZZA DI NAPOLI aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b674e929a9d8fa48ba

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

À cette date, la SARL LE MILANO, représentée par son conseil, réitère sa demande.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66464f342ca89df237e2a560

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Le 31 août 2021, le FC Internazionale Milano a annoncé la vente du contrat de Monsieur [P] [D] au club de [5] [Localité 4].

Source officielle
TJ

JEX cab 6

660ef06efbb79e8fd3d32fbc

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

née le [Date naissance 1] 1959 en ITALIE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Emilie VERGNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0409 DÉFENDERESSE FONDAZIONE ISTITUTO DEI CIECHI DI MILANO

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd5276cdc6046d4720e84f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

--------------------------------------------- Dans l’affaire opposant : DEMANDEURS : Monsieur [S] [G] né le 28 Novembre 1952 à LA CIOTAT (13600) de nationalité Française RESIDENCE LE PARC DE LA MIOLANE

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

689b84b440cd0f0b3d002e43

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] Chambre 9 cab 09 F N° RG 24/01999 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y77G Notifiée le : Expédition à : Me Fabienne MIOLANE de la SELARL REQUET

Source officielle
TJ

AF - Liquidations

68700fc8b8daa57c7f66fa29

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

NANTES représentée par Me Stéphanie BONNOME, avocat au barreau de ROUEN, avocat plaidant, vestiaire : 14 Madame [Z], [X], [O] [W] née le 10 Mai 1963 à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), demeurant 1, place Miolane

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68c0a056e7f54efd010c7221

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Rejet Pour la famille de Monsieur [Y] FAMILLE Monsieur [Y] Préjudice morale parents et frère 2.000 € A titre subsidiaire, condamner la société COSTER et son assureur SWISS RE INTERNATIONAL SE MILANO

Source officielle