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9 résultats pour « Nervo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

69de8c6acdc6046d473c9822

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

NERCO venant aux droits de la société NERCO INGENI ERIE, S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6866e6ded33109fd079b5c47

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

NERO PROJECT, demeurant 46 rue Sainte Elisabeth - 57100 THIONVILLE, non comparante et non représentée S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5ccb89538338ecde7f9

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

centre commercial a été effectuée le 5 décembre 2013 ; que la requérante est propriétaire de l’ensemble immobilier depuis le 29 mai 2020 et qu’elle a fait procéder à un audit de l’ouvrage par la société NERCO

Source officielle
TJ

Service des référés

696558c7cdc6046d4710d18c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

présidée par David CHRIQUI, Juge, assisté de Estelle FRANTZ, Greffier, EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 1er janvier 2018, la société SCI DELTA M9 a consenti à la société ROSSO E NERO

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66964142f5112d8edd057f05

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Monsieur [Z] lorsqu’ils ont été victimes d’un accident de la circulation impliquant un véhicule immatriculé [Immatriculation 9], conduit par Monsieur [B] [V]-[I] et assuré auprès d’un courtier, la société NETVOX

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dde3b351f8463a00b890

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SOHO-ATLAS ARCHITECTURE, en qualité de maître d’œuvre de conception ; la société MACI, en qualité de maître d’œuvre d’exécution ; la société RBS, en qualité de bureau d'études structure ; la société NERCO

Source officielle
TJ

JCP

68092d3afa1497b96f2cfd00

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Mensualités du 15/05/2025 au 15/01/2026 Mensualité du 15/02/2026 Effacement LMH logement actuel 717021-94 1 751,93 € 0,00% 690,00 € 371,93 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € Assurone group 205361/A637629-NETVOX

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef8b032d83cfd3ea172

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à un maçon conseiller municipal qui travaille aussi bien pour la commune qu’à son domicile, ah la vidéo toujours aussi mielleuse mais fausse comme une vipère” - “ chère madame, ce monsieur est un “Nervi

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f590e3bbf04ef7857c2d4a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Par courrier en date du 25 juillet 2023, un chargé de gestion NETVOX a écrit à Monsieur [K] en ces termes : « (…) Or, il s’avère que la facture à l’entete de SARL AIXELLCARS VEHICULES OCCASION présentée

Source officielle