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183 résultats pour « Renault SARL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civil

6a160ca7cdc6046d47085127

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

RENAULT RETAIL GROUP, S.A.

Source officielle

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TJ

C1-CIVIL SUP 10000

6945e64c75782d5f06d6a2c5

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Depuis, le véhicule RENAULT Clio 3 immatriculé [Immatriculation 3] est entreposé dans l’entrepôt de la SARL GARAGE 2S DEPANNAGE.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6914942b4322238c089dd13c

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

[H] [T] [Y] a confié à la SARL PRESTATIONS MECANIQUES MOBILES son véhicule ancien RENAULT 4L datant de 1988 aux fins de sa restauration. Un devis a été établi le 1er juin 2022.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a1735a3cdc6046d47253196

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

à la RENAULT CLIO immatriculée [Immatriculation 1] ; DEBOUTE la SARL GARAGE LAVERGNE & FILS de sa demande en paiement formée contre Mme [T] [C] [F] au titre de frais de gardiennage de la RENAULT CLIO

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a10c697cdc6046d479dd4ac

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Renault Mirepoix Automobile en date du 27/06/2023.1249,99 euros TTC au titre du remboursement des cotisations d’assurance, montant à parfaire au jour de la décision à intervenir.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e300ccdc6046d475d6608

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

1], auprès de la SARL L'UNIVERS AUTO 86.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

68f950d7de0ebe408dac8b0f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

RENAULT RETAIL GROUPE RCS de NANTERRE N° 312 212 301,demeurant [Adresse 6] non comparante, représentée par Me DENULLY substituant Me RODRIGUEZ-LEAL de la SARL GUEMARO ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f104402c5b8c8ca161748

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

la SARL GARAGE LORILLOU à son encontre.

Source officielle
TJ

Référés

6a160f73cdc6046d47088c12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

EKIP mandataire AH-HOC de la SARL CONTROLE AUTOMOBILE LIBOURNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante S.A.

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0f5fe2cdc6046d477ca975

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

2021 de la SARL Perez piscine pour la mise en eau.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

6a175151cdc6046d47274ce0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce courrier mettait la SARL TRANSPORTS [F] de remédier à ces inexécutions sous quarante-huit heures.

Source officielle
TJ

Chambre 1

695d848175782d5f060297ff

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[V] et Mme [M] [H] [P] (ci-après les demandeurs) ont acquis auprès de la SARL RE AUTOMOBILE 72 (ci-après la défenderesse) au prix de 7.990  € TTC un véhicule automobile de marque RENAULT, modèle MEGANE

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6a10a639cdc6046d479b5121

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par acte de commissaire de justice du 30 mai 2025, la SARL [C] [Q] a assigné M.

Source officielle
TJ

PPP Référés

6633d548c0d3e3fe99d14aef

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Un litige est intervenu sur l’état du véhicule RENAULT LAGUNA.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f981e90ea89248182addd3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[D] [N] a passé commande d’un véhicule Renault Zoé n°[Immatriculation 6] auprès de la société EURL AUTOANTHO par le biais de M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedb26af9fd1f80974ea5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Paul BARROUX de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocats au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me Palmyre PORTRON, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83060cf40727a00446845

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En conséquence, étant donné que la faute de la SARL AUTO CONTROLE MIREVAL résulte dans l'absence de mention d'une défaillance mineure à son procès-verbal de contrôle, que cette faute ne peut être qualifiée

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92db8de0ebe408daa19c9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

), prise en la personne de son représentant légal en exercice, (ci-après dénommée SA LANGUEDOC AUTOMOBILES (RENAULT), de la société à responsabilité limitée GARAGE RENAULT REGIS prise en la personne de

Source officielle
TJ

3ème Chambre

697bd393cdc6046d472c3136

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

EXPOSE DU LITIGE Selon contrat (n° 9485584980) du 22 juin 2022, Monsieur [M] [V] [D] a pris à la location auprès de la SARL JAPRAC RENT A CAR - ALUGUER DE AUTOMOVEIS LDA un véhicule de marque RENAULT,

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda5ab01eea4cf01a65aa

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PRODALU, la SARL COSATTI, la SARL RAM CONSTRUCTIONS, la SARL INTER GARDEN et la SARL INTER SERVICE, Madame [W] étant condamnée à titre provisionnel à payer à la SARL COSATTI la somme de 5149,58 euros

Source officielle