Codes de loi français

Article 9

Délégation est donnée à Isabelle Bui, administratrice civile, à Nicolas Govillot, ingénieur des mines, à Sabine Lemoyne de Forges, ingénieure des ponts, des eaux et forêts, à Paul Teboul, conseiller référendaire à la Cour des comptes, à Benoît Bayard,

Article Annexe I

N-[(trichloromethyl)thio] phtalimide. 10 Epinards. 5 Raisins de cuve. 3 (a) Fruits à pépins, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), mûres, framboises, groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires-cassis), groseilles à maquereau.

Article Annexe II

S-3,4-dihydro-4-oxo-1,2,3-benzotriazin-3-ylmethyl O, O-dimethyl phosphorodithioate. 0,5 (t') Fruits à pépins, fruits à noyaux, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), fruits de ronce (autres que sauvages), groseilles (à grappes blanches, rouges

Article Annexe I

Lorsque les jus sont obtenus à partir de fruits comprenant des pépins, graines et peaux, les parties ou composantes des pépins, graines et peaux ne sont pas incorporées dans le jus.

Article B (4)

Rosacées fruitières à noyaux ou à pépins : fruits frais. Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. Certaines provenances interdites (voir annexe V et annexe V B : Toutes espèces de fruits et baies fraîches, agrumes).

Article B

Puceron cendré du pommier: parties aériennes des rosacées à pépin. Réunion. Eldana saccharina (lépidoptère). Foreur de la canne : tiges de canne à sucre, maïs. Réunion. Eupoecilia ambiguella (lépidoptère).

Article B

Toutes origines (2) - Rosacées à pépins : toutes espèces des genres Cotoneaster, Crataegus, Chaenomeles, Cydonia, Malus, Pyrus, Pyracantha, Sorbus Stranvaesia. Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Article ANNEXE

la vigne. 01. 21Z Culture de la vigne. 01. 22 Culture de fruits tropicaux et subtropicaux. 01. 22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux. 01. 23 Culture d'agrumes. 01. 23Z Culture d'agrumes. 01. 24 Culture de fruits à pépins

Article 4

Mouette de Sabine (Larus sabini/Xema sabini). O Sterne élégante (Sterna elegans). N Sterne voyageuse (Sterna bengalensis). O Sterne royale (Sterna maxima). O Sterne huppée (Sterna bergii). O Sterne de Forster (Sterna forsteri).

Article Français (suite)

.: Sabine et Griffon, une correspondance extraordinaire (3 volumes, traduit de l'américain) Briggs, R.: L'Homme (traduit de l'anglais) Browne, A.: King Kong (traduit de l'anglais) Douzou.

Article Annexe II

Labbe à longue queue X X X X Stercorarius pomarinus Labbe pomarin X X X Catharacta skua (Stercorarius skua) Grand labbe X X X X Larus melanocephalus Mouette mélanocéphale X X X X Larus minutus Mouette pygmée X X X X Larus sabini Mouette de Sabine

Article Annexe I

Rutaceae Pamplemoussier, pomelo fruit, graine (pépin), péricarpe (écorce ou zeste) furocoumarines Clinopodium vulgare L. Lamiaceae Clinopode, Clinopode commun, Sarriette vulgaire parties aériennes Cnicus benedictus L.

LEGIARTI000029537037

Ribera Nica robusto, en coffret de 10 3,60 36,00 Ribera Nica Gordo, en coffret de 10 3,80 38,00 Ribera Nica Magnum, en coffret de 10 4,20 42,00 Ribera Nica Mareva, en coffret de 10 3,40 34,00 Ribera Nica perla, en coffret de 10 3,00 30,00 Don Pepin