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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6
65b15e20b9f94e98464d8f8f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 23/12160 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOZO Monsieur [N] [U] Représentant : Me Jenna CHETRIT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleChambre 6/Section 3
65bd3ba046d547e419fc1a91
2 février 2024
2 février 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 23/12160 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOZO Monsieur [R] [B] Représentant : Me Jenna CHETRIT, avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre civile
66620eb4d07d032eddafc665
8 avril 2024
8 avril 2024
ALIVESHOP LINGOSTIERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant DEFENDERESSE: S.A.S.U.
Source officielle6ème chambre 1ère section
659c4c045882b39b2e739e9a
18 décembre 2023
18 décembre 2023
MANNUCCI Société MMJ es qualité de liquidateur de la société MANNUC CI AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Albert SERFATY de la SELARL DORLEAC AZOULAY ASSOCIES - #B0632 représentée par Maître
Source officielle3ème Chbre Cab A2
68e0157a74e929a9d8fa4256
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 2025/ du 03 Juillet 2025 Enrôlement : N° RG 22/10027 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2RND AFFAIRE : Mme [S] [O] épouse [X] ( Me Karine CHETRIT-ATLAN
Source officiellePCP JCP fond
67856760aaacbea0fe680f83
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jesse SERFATI, Madame [T], [S] [J] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/00273 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6X7U Mèl
Source officielle2ème Chambre
6a1603abcdc6046d47079b84
18 mai 2026
18 mai 2026
- CHATRIOT, avocats au barreau de DIJON S.C.I.
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67fea66b7a459da3dcdeb2b7
8 janvier 2024
8 janvier 2024
EXPEDITION : Le 08/01/24 à Me CHETRIT-ATLAN Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleCharges de copropriété
6802993e7195250be0ae1baa
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le : à Me SERFATI ■ Charges de copropriété N° RG 24/09531 N° Portalis 352J-W-B7I-C5EEE N° MINUTE : Assignation du
Source officielleCharges de copropriété
680299487195250be0ae1cc4
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le : à Me SERFATI ■ Charges de copropriété N° RG 24/10954 N° Portalis 352J-W-B7I-C[Immatriculation 4] N° MINUTE :
Source officielleChambre Référés Civils
68ed50810da7cb996dc9ef07
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHERINE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Lassaad CHEHAM, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d’une part, DEFENDEURS S.A.
Source officielle9ème Chambre JEX
65b40591753f879640d5f505
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDEURS Monsieur [D] [Z] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Karine CHETRIT-ATLAN
Source officielleLoyers commerciaux
69d94b98cdc6046d47ce4adb
10 avril 2026
10 avril 2026
- N° Portalis 352J-W-B7G-CXLKU N° MINUTE : 2 Assignation du : 22 Juin 2022 Jugement de désistement d’instance et d’action [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me RICHAUD et Me SERFATI
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef1185623
9 avril 2024
9 avril 2024
à payer la somme de 22 635,96 €, correspondant au montant du solde du factures émises, après déduction du montant du chèque adressé par la société Vignobles Charritte.
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
677ecd80b01eea4cf01a38b4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Localité 11] (ITALIE) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Eric BRAILLON de la SELARL BLKS & CUINAT, avocat au au barreau de CHALON SUR SAONE (plaidant) et Maître Laurent CORDIER de la SELARL SERFATY
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
6785849daaacbea0fe6870a0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
née le 01 Janvier 1953 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Christophe CHATRIOT pour la SCP D’AVOCATS PIZZOLATO - CHATRIOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire 73, postulant ; et ayant
Source officielle3ème Chambre
67f5739abbf04ef7857bd358
8 avril 2025
8 avril 2025
LE PLESSIS CHERET C/ S.A.S.
Source officielleCharges de copropriété
65cfb68ba47d1f8c9dd708ff
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Jesse SERFATI - #C0635 DEFENDERESSE S.C.I. SDPR PARIS M.
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d5eb032d83cfd3e7394
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/03415 - N° Portalis DBW3-W-B7H-24GT AFFAIRE : Mme [D] [R] (Me Karine CHETRIT-ATLAN) C/ S.A.
Source officielle9ème Chambre JEX
668595a71d2b47a9d8cc0a4c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/04529 - N° Portalis DBW3-W-B7I-42IT MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le à Me CHARLES Copie certifiée conforme délivrée le à Me CHETRIT
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