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12 résultats pour « Sophie Morand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de729f09a857031b39d9

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

N° RG 20/00606 - N° Portalis DB22-W-B7E-PLZ6 Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [U] [D] - [5] - CAISSE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL - Me Olivia AMBAULT-SCHLEICHER - Me Aurélie SEGONNE-MORAND

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

MARTIN, Sophie, MORANDEAU

SIREN 990554933Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

10/09/2025

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Créations

MORAND, Sophie Emmanuelle

SIREN 944656594Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

02/06/2025

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Radiations

MARION, Valérie, Sophie, Florence, MORAND

SIREN 408367993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

02/02/2018

Voir →

Créations

MARION, Valérie, Sophie, Florence, MORAND

SIREN 408367993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

15/04/2015

Voir →

6786bd81df5b5c7d10ca6817

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

00103 - N° Portalis DB22-W-B7I-SBSM JUGEMENT Du : 13 Janvier 2025 Association INITIATIVE [Localité 6] C/ [T] [G] expédition exécutoire délivrée le à Me SEGONNE-MORAND

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

65b1634fb9f94e984650cb7a

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

initiale du 03/08/2021 NIR [Numéro identifiant 5] Code recours : 89A N°minute expertise : 24/0007 DEMANDERESSE Madame [W] [P] épouse [E] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] rep/assistant : Me Delphine MORAND

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

65b16383b9f94e984650cc7f

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

N° DE SS : [Numéro identifiant 6]Code recours : 89A N°minute expertise : 24/0009 DEMANDERESSE Madame [O] [E] [Adresse 7] [Localité 2] rep/assistant : Me Delphine MORAND, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d730bd4f0c3f6a83b3

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Guillaume CADIX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0667 La Société AURIS dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Sophie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6584915ee41137cbf9fc86a6

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ABIRAJ [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Mohand MAAMOURI de la SELASU AVOCAT 777, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1740 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f550acdc6046d477be2bf

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

N° RG 26/52047 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB35O RLD N° : 3 Assignation du : 03 Février 2026 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Sophie

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d407e6cdc6046d4754d2b6

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

de rétention administrative Ordonnance du 04 Avril 2026 Dossier N° RG 26/01751 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEMKR Nous, Boujemaa ARSAFI, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Sophie

Source officielle
TJ

Deuxième chambre JCP

686d6b61a2273490db10a265

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de [Localité 5] sous le n° 719 807 406, dont le siège social est sis [Adresse 4],prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Anne-sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e0130cdc6046d4759c81c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

LE GOURBI [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Mohand MAAMOURI, avocat au barreau de PARIS - #E1740 DÉBATS A l’audience du 14 Avril 2026, tenue publiquement, présidée par Fanny LAINÉ,

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6d0bb2f8a66ca67bf3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Mans sous le n°775 652 126, dont le siège social est sis 160 rue Henri Champion 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par Maître Laure COMBAZ de la SELARL CABINET COMBAZ, substituée par Maître Claire MOLLARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

687005b3b8daa57c7f66a36b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CABINET MORGAND ET CIE [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Olivier GROC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1624 Décision du 01 Juillet 2025 6ème chambre 1ère section

Source officielle