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65 résultats pour « Tierney-Hancok »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaaccdc6046d47e7317f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, Monsieur [T] [Z] et Me Camilla TIERNEY-HANCOCK.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

68e55b570e2901d10fa38ddd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Esquirol, Madame le Procureur de la République, Monsieur [T] [R], Madame [E] [M] et Me Camilla TIERNEY-HANCOCK.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaa9cdc6046d47e73166

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Maître Camilla TIERNEY-HANCOCK ne formule pas d’observation particulière.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaafcdc6046d47e731c8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, l’UDAF de la Haute-Vienne, Monsieur [H] [A] et Me Camilla TIERNEY-HANCOCK.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d01aeacdc6046d4706537c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, l’UDAF de la Haute-Vienne, Madame [D] [O] et Me Camilla TIERNEY-HANCOCK.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d555b2cdc6046d47707087

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CH [D] Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Camilla TIERNEY-HANCOCK représentant le

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d01ca0cdc6046d470678ab

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CH [P] Vu la demande d’audition du patient et l’avis médical motivé faisant obstacle à cette audition, Vu les observations écrites de Me Camilla TIERNEY-HANCOCK représentant le patient

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d3fc04cdc6046d47540b2f

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CH [L] Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Maître Camilla TIERNEY-HANCOCK représentant

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

68e7a525033cf481c39a40fb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

LE DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Camilla TIERNEY-HANCOCK représentant

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d01ae2cdc6046d470652d1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

le 16 Août 1946 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier [Etablissement 1] à [Localité 2] ; Défenderesse ; non comparante ; Représentée par Me Camilla TIERNEY-HANCOCK

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d01ae7cdc6046d4706533c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Etablissement 1] ; Bénéficie d’une mesure de protection exercée par l’A.L.S.E.A ; Assistée de Me Camilla TIERNEY-HANCOCK, avocat du Barreau de LIMOGES.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaa6cdc6046d47e73118

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Etablissement 1] ; Assisté de Me Camilla TIERNEY-HANCOCK, avocat du Barreau de LIMOGES.

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00b4fcdc6046d47052f0a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 30 janvier 2026, la Société HANOI CONFLUENCE demande à la présente juridiction de : - ACCORDER à la société HANOI CONFLUENCE un échéancier de paiement

Source officielle
TJ

JCP

68ee961322996ce5448211b4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Maître Océane TREHONDAT LE HECH, avocats au barreau de LIMOGES ; DEMANDEUR Et : Monsieur [W] [T] né le 24 Avril 2002 à [Localité 3] ( GUINEE) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Camilla TIERNEY-HANCOCK

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

658096ef3ea7c8c1120de4d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Selon le certificat médical initial, elle a présenté une contusion de la hanche gauche alors qu’elle était porteuse d’une prothèse de la hanche gauche posée antérieurement.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659eea4a6976f1c644e6a604

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Un litige est intervenu sur le solde à devoir à l’entreprise DELSI par la SCCV HANCEA dans le cadre du décompte général définitif de l’entreprise.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Jean-Louis SAVES, avocat au barreau de TOULONc/DEFENDEUR

69d6b120cdc6046d478ff1f7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Maître [T] [B] es qualité de mandataire liquidateur de la société HANCHI MACONNERIE CONSTRUCTION est non comparante à l'audience et n'a pas adressé de conclusions.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

66fdad7c38de0398b51fe18a

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle fait valoir que le carrelage litigieux a été acheté auprès de la société HALCON CERAMICAS SA, qui doit pouvoir répondre des éventuels vices cachés, défectuosité ou défauts de conformité.

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bd9fa9d5adc26061fcdf

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

EXPEDITION : Le 24/06/24 à Me LARCHER Le 24/06/24 à Me TIERNY Le ........................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

67eed480b848dd6814c5eeb8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[F] [R]( Maître Edward TIERNY de la SELARL HENRY TIERNY AVOCATS ASSOCIES) C/ M.

Source officielle

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