CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 825 résultats pour « aide soignant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd44cdc6046d479e5cba

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En revanche, elle soutient qu’Allianz n’établit pas que Monsieur [C] a vu le véhicule des aides-soignantes et a traversé pour rejoindre leur véhicule.

Source officielle

Page 1 sur 92

Suivant →
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df7a6cdc6046d47c25e31

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame [L] [W] indique qu’elle est aide-soignante et qu’elle a perdu son contrat au mois de septembre.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214b88dcb0e97e8bd1e4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle précise être suivie par le CMP pour un syndrome de stress post traumatique consécutif à l'accident et subir des séquelles la rendant inapte à l’exercice de ses fonctions d’aide-soignante.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0caec0cdc6046d4739f209

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Contradictoire En premier ressort EXPOSE DES FAITS Selon contrat signé le 5 mai 2023, Mme [O] [H] s'est inscrite à la formation délivrée par la SAS Assisteal Formation aux fins d'obtenir le diplôme d'Etat d'aide-soignant

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69654e79cdc6046d47102334

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Cette circonstance n’est pas contredite par les témoignages des aides-soignants.

Source officielle
TJ

PPEP Surendettement

6a21e823cdc6046d472f2008

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [M] [G] [D] épouse [O] [D] indique ne pas travailler, souhaiter intégrer une formation pour devenir aide soignante mais devoir préalablement améliorer son niveau de langue française.

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9107dcdc6046d472c358e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [V] [Q] a été recrutée par l'association [1] en qualité d'aide-soignante à compter du 15 janvier 2016.

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

6a15f478cdc6046d47067e85

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle a précisé qu’elle avait changé d’emploi depuis le mois de juin afin de percevoir un salaire plus élevé et qu’elle travaillait comme aide-soignante au Luxembourg.

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e7bcdc6046d4720e459

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

et de l’AVS privée de Madame [T], dont le rôle est d’assister les aide-soignantes / infirmières au moment du transfert.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e1e6d34da2cbdcd8ba9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle invoque ainsi l’inexistence de l’article 65 de l’arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide soignante au visa duquel la sanction a été prise; cet article ayant

Source officielle
TJ

Surendettement

697d2ab0cdc6046d4753ec4e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle suit une formation d'aide-soignante jusqu'en février 2026 et précise que l'aide financière versée par France Travail à ce titre prendra fin à cette date, à l'instar de celle versée par la ville de

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

669eb4c1998cb644d8e09ab5

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

La salariée produit aux débats un avis d'inaptitude du 22 novembre 2021, délivré par le Dr [J], de l'hôpital [5] et indiquant que Mme [I] est inapte au poste d'aide-soignante de nuit en service de chirurgie

Source officielle
TJ

J.E.X

66103f79c9ea95b316fe0ab6

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle précise que, après avoir validé une formation d'aide-soignante et arrêté une formation pour devenir infirmière puis après avoir travaillé dans le cadre de contrats à durée déterminée, elle vient de

Source officielle
TJ

JCP REFERES

69d57e78cdc6046d47738a2e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle ajoute être aide-soignante au sein d'un foyer, selon un contrat à durée déterminée de 4 ans et percevoir un salaire à hauteur de 1.600 euros par mois.

Source officielle
TJ

Pôle social

668c2aeb894f7f4d2e09f1dc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

23/02156 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XV6E DEMANDERESSE : Mme [Z] [G] [Adresse 2] CHEZ MONSIEUR [W] [M] [Localité 3] comparante en personne, accompagnée de ses parents, de son frère et de Mme [T], aide

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa10ddb7789269596a2

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Elle explique souffrir de dépression sévère depuis 2019 en lien avec son activité d'aide-soignante dans un EHPAD, dans un environnement difficile.

Source officielle
TJ

J.A.F

6868259d4965b5d9df31aabe

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 2] représenté par Me Annabel MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau de l’AVEYRON Madame [C] [Y] [I] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Aide

Source officielle
TJ

Surendettement

6781984f6d34da2cbdce0161

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle a expliqué être aide-soignante en mi-temps thérapeutique et dans l’impossibilité de reprendre son poste à 100 % compte tenu de problèmes de santé.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

François-Matthieu ALBERTINI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

678809a1c21c0e53e7907667

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle soutient que sa dernière activité professionnelle d’aide – soignante, qu’elle a accompli alors qu’elle était inscrite à pôle emploi, ne peut être assimilée à une activité présentant un caractère discontinu

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4c6033cf481c39a2365

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Madame [N] [G] a été embauchée par l’association [12] (ci-après désignée l’association [15]) sous contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er septembre 2001 en qualité d’aide-soignante

Source officielle