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35 résultats pour « kinésithérapeutes exerçant pour une clinique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f40cdc6046d4720a78f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

cervical et des séances de rééducation par un kinésithérapeute.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6705780f1296b51ba2b273c4

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Position de la clinique [21] Elle fait valoir que sa responsabilité doit être écartée dans la mesure où les docteurs [E] et [D] exercent à titre libéral au sein de la clinique et que le requérant ne

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3addcdc6046d471f3497

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT Contradictoire avant dire droit FAITS ET PROCEDURE Madame [E] [Z], née le 29 mars 1965, exerçant la profession d’employée de restauration a été victime d’un accident du travail le 07 octobre

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

686816e34965b5d9df312ac8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame [O] [D] expose au soutien de sa demande que le 5 novembre 2012, elle a été opérée par le Docteur [T], lequel exerçait à la CLINIQUE HERBERT d’[Localité 8] ; elle précise que cette opération visait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884912342d338c20d4feab

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[K] [J], né en 1983, exerçant la profession de conducteur de travaux au sein de la société AD Rénovation, a été victime d’un accident du travail, le 13 janvier 2020, causé par la chute de la benne de son

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

697b6cdbcdc6046d471e500d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

À sa sortie, le suivi kinésithérapeutique à domicile a été repris à raison de 4 séances par semaine.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

69f3cc9ccdc6046d472482f1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

] qui indique patient de 41 ans qui s’est présenté pour une fracture de deux os de la jambe gauche diaphysaire à la jonction du tiers supérieur et du tiers inférieur avec une bonne évolution radio clinique

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

677d7e52b032d83cfd3e76bb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Du 2/12/2016 au 2/02/2017: imputable à la CLINIQUE DU SPORT ; du 18/04/2018 au 15/06/2018: imputable à CLINIQUE JOUVENET ; Pertes de Gains Professionnels Actuels : Part imputable à la CLINIQUE [16]

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697eda1bcdc6046d477b9253

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

la profession de masseur-kinésithérapeute et avait adhéré à une assurance prévoyance proposé par l'UNIM [23], contrat souscrit auprès de la société [12].

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46163271232b2e4641e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Il ressort des éléments déclarés à l’expert que Monsieur [O] exerçait la profession de peintre en bâtiment.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6786dd26df5b5c7d10caba06

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

a été la cause déclenchante du déficit fonctionnel actuel ou si celui-ci se serait de toute façon manifesté spontanément dans l’avenir. 11°) Procéder dans le respect du contradictoire à un examen clinique

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6a10ba53cdc6046d479cdc76

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’expert relève en page 6 de son rapport qu’elle a repris ses activités de kinésithérapeute avec aménagement des efforts le 03 février 2019.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

697ea312cdc6046d47787a96

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Madame [M] [F], qui exerçait la profession de masseuse-kinésithérapeute, a dû être hospitalisée le 17 janvier 2019 pour des problèmes de santé neurologiques.

Source officielle
TJ

Référés

68700e9ab8daa57c7f66f026

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L’examen clinique de Monsieur [G] [X] a révélé plusieurs lésions Monsieur [G] [X] a, ce faisant, été placé en arrêt de travail pour une période de dix jours, s’étendant du 19 au 29 mai 2023.

Source officielle
TJ

Référés expertises

686eb0b372b5e5e648cae9d6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AVANSSUR exercant sous le nom commercial Direct Assurance [Adresse 12] [Localité 10] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a193b3cdc6046d47eba559

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A défaut d’évolution favorable de la pathologie tendineuse de son épaule droite, malgré les soins de rééducation suivis, Mme [Q] a subi une intervention chirurgicale le 12 septembre 2023, à la clinique

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66980700b60c111a421b2686

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[11] - la somme de 11 305 € au titre des frais de chambre particulière à la Clinique [12].

Source officielle
TJ

Chambre 21

66a1405285cf3b22d8782615

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

souscrit pas à l’analyse des experts ne suffit pas, en l’absence de tout nouvel élément, à justifier l’utilité d’une mesure de contre-expertise et relève que le Docteur [L], anesthésiste-réanimateur exerçant

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46063271232b2e461dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

avocats au barreau de BORDEAUX, Maître Rémy LE BONNOIS de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocats au barreau de PARIS DEFENDERESSES Madame [X] [C] de nationalité Française domiciliée : chez Clinique

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc4dd7001754d625520

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

fidèlement, l'interroger sur les conditions d'apparition des lésions, l'importance, la répétition et la durée des douleurs, la gêne fonctionnelle subie et leurs conséquences ; Procéder à l’examen clinique

Source officielle

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