CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 710 résultats pour « Ahmed-Duameur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723c2cd5801467740dcdf

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

de la société à responsabilité limitée France Découpe, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre civile), au profit de la société en nom collectif Dumez

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01270

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

[F] a été engagé par la société Dumez, agissant pour le compte du groupement d'intérêt économique Dumez pour l'Arabie saoudite (le GIEDAS), en qualité de conducteur de travaux à compter du 1er février

Source officielle
CC

soc

6137217acd580146773f41c4

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

X..., de Me Blondel, avocat de la société anonyme Dumez international, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137262fcd58014677423992

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Ahmed, - Z...

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e94

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

que, deuxièmement, dans leurs conclusions d'appel (conclusions d'appel p. 3, in fine et p. 4), Olivier A... et la société Vidal faisaient valoir que le préjudice économique subi par les ayants droit d'Ahmed

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01004

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

[W] a été engagé en qualité de grutier par la société Dumez aux droits de laquelle vient la société Dumez Côte d'Azur (la société) à compter du 16 janvier 2009. 2.

Source officielle
CC

civ3

61372478cd58014677415c1f

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 mai 2005), que, chargée par un maître de l'ouvrage public de la construction d'un bâtiment, la société Dumez

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01264

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

[U] a été engagé par la société Dumez, agissant pour le compte du groupement d'intérêt économique Dumez pour l'Arabie Saoudite (le GIEDAS), en qualité de chef de chantier électricien, à compter du 23 octobre

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e552

Cassation

30 novembre 1995

30 novembre 1995

Durieux et de celle d'un véhicule C15 Citroën Citer ; "qu'à propos de la première de ces ventes, elle avait fait valoir que le prévenu qui avait acheté le véhicule Renault Fuego au garage Delta Autos

Source officielle
CC

civ2

61372345cd58014677407945

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

G.T.M.), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie martime Marfret, dont le siège est ..., 3 / de la société BPS, dont le siège est ..., 4 / de la société Dumez

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407b41

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Villien, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Widowiak Elec, de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la société Dumez construction, les conclusions de M.

Source officielle
CA

17e chambre

5fca2780e35a255d41ca73d9

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

[W] [E] a été engagé par la société Dumez SA agissant pour le compte du Groupement d'intérêt économique Dumez pour l'Arabie Saoudite (GIEDAS), en qualité de conducteur de travaux, à compter du 8 août 1981

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

évrier 2007 et Zontulc/Grèce

ECLI:CEDH:001-162938

Admin. suprême

21 avril 2016

21 avril 2016

font-family:Arial; list-style-position:inside } .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block }   Communiquée le 21 avril 2016   PREMIÈRE SECTION Requête n o 38089/12 Ahmad

Source officielle
CC

comm

61372434cd58014677413874

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 novembre 2000), que la société Didier Ducreux

Source officielle
CC

comm

61372402cd5801467741110b

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 9 mars 2000), que la société Dumez

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff93

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

indiquait que la vie commune avait duré jusqu'au mois d'avril 1993 tandis que sa femme avait expliqué qu'elle avait quitté le domicile conjugal au mois de janvier 1993; que les témoins des noces Ahmed

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffb8

Cassation

13 avril 1994

13 avril 1994

Ainsi Dominique A... indiquait qu'elle n'a fait que rendre service à son amie Patricia, et Ahmed Z... précise qu'il a avancé la somme de 13 000 francs au prévenu et que l'arrangement s'est fait par l'intermédiaire

Source officielle
CC

cr

6137264ecd58014677424862

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

unanimement affirmé qu'Yvan B... était un homme foncièrement honnête (D 1023), un homme sincère, en qui l'on pouvait avoir confiance ; que le 10 mars à 17 heures 19, Tania X... a tenté de joindre au téléphone Ahmed

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd227

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CLINIQUE DURIEUX ET COMPAGNIE, [Z] [U], Organisme CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION (CGSSR) DEMANDERESSE : Madame [J] [Y] [C] [O] épouse [T] demeurant 48 impasse Pendulas 97411 LA PLAINE

Source officielle
?

ADLC

ADLC:91-A-06

droit de la concurrence

25 juin 1991

25 juin 1991

relatif à l'acquisition de la Société de contrôle Merlin par la Société lyonnaise des eaux-Dumez

Résumé IA — à vérifier

Page 10 sur 1236

← PrécédentSuivant →