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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1985:1023JUD000884880
23 octobre 1985
23 octobre 1985
Benthem, car ces conditions ne se trouvaient pas remplies. 16.
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f808a
3 décembre 1992
3 décembre 1992
C..., B..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. Choppin Z... de Janvry, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.
Source officielleChambre 3-1
6364ba1ee405357f749ea48e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
634658fdc024d1adffef742d
11 octobre 2022
11 octobre 2022
IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Fabrice BABOIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 11 Octobre 2022 Nous, Marie-Christine BERQUET
Source officielleChambre 3-1
63465901c024d1adffef743f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée de Me Paul GUILLET, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 11 Octobre 2022 Nous, Marie-Christine BERQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c54
18 décembre 2007
18 décembre 2007
né le 14 Mars 1949 à MEKNES (MAROC) ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Alain BEGOC, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE :
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87744
5 avril 2005
5 avril 2005
COMPAGNIE GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice 8/10, rue d'Astorg 75783 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Louis-Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d275
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
69707499cdc6046d47125e25
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Daniel ACQUARONE, Conseiller Madame Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Céline DHOME, greffier lors du prononcé
Source officielle1ère Chambre
6358ce03c40aa805a7864dbc
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier, lors du prononcé ENTRE :
Source officielleChambre 3-1
631ad8c639cffb4f13674345
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-1
6364ba1fe405357f749ea496
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-1
6364ba9be405357f749ea6fb
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-1
6013654eaa9ff2b2f68cd56c
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Madame Marie-Christine BERQUET, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleRéférés
65321aa59e4ea48318f5abb3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[W] [R] et [P] [F] et a commis la SCP Alain Kinget et Julien Marlière, commissaires de justice associés, avec mission de se rendre aux sièges sociaux des sociétés Negoscienta, Nego Consulting et Vitis
Source officielle1ère Chambre
6690c7730d808eb34e4557fa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendue le ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9a6
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Rue du Berthet 38090 VILLEFONTAINE Rep/assistant : Maître NISOL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE SPRIA 67 boulevard Renaudet BP 934 65009 TARBES CEDEX Rep
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616294d6db5ccebfe3f3a664
25 janvier 2013
25 janvier 2013
INTIMÉE : SAS SMOBY TOYS prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social lieu-dit [Adresse 8], représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY en la personne de Maître Alain
Source officielleChambre 3-1
6364ba19e405357f749ea47a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
63465900c024d1adffef7437
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ROUISSI, avocat au barreau de NICE SARL AUROCH Représentée par Me Richard Dixon PYNE, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 11 Octobre 2022 Nous, Marie-Christine BERQUET
Source officiellePage 10 sur 16
BERTHET, Julien, Benjamin, Pierre-Alain
14/01/2025
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ALAIN BERTHET MARINE
02/09/2018
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ALAIN BERTHET MARINE
18/10/2016
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BERTHET, Cyril Alain Joseph
06/04/2016
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ALAIN BERTHET MARINE
05/06/2015
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