Codes de loi français

Article ANNEXE 13

Garges-lès-Gonesse-Sarcelles (département du Val-d'Oise) : Dame-Blanche Nord et Ouest, La Muette, Lochères Sarcelles : - limite communale avec Stains jusqu'à la limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine ; - limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine

Article 12

Le propriétaire joint à sa demande de réception à titre isolé en un exemplaire de couleur blanche barré d'une diagonale rouge, selon le cas : -soit le certificat de montage d'une carrosserie ; -soit l'attestation de montage d'un dispositif d'attelage

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire Cavale-Blanche, avenue Tanguy- 26 188 Midi-Pyrénées. Sud-Ouest et outre-mer I. Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, 24 403 Sud-Ouest et outre-mer II.

LEGIARTI000035301992

-les serveurs métiers (serveurs d'applications, systèmes de gestion de base de données) ; Elle expose sa politique de filtrage réseau et décrit les règles de filtrage en terme de liste blanche.

Article Annexe 5

912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL 34 790964 BL LA SOUVERAINE 35 683461 BL ESTRELLA DE ROSAS 36 914099 BL SAINT JOSSE 4 37 914060 BL MARANATHA 2 38 735032 BL SAUVEUR DU MONDE 39 899834 BL SAINTE EMME II 40 735960 SM ALEXANDRA

Article Annexe 5

912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL 34 790964 BL LA SOUVERAINE 35 683461 BL ESTRELLA DE ROSAS 36 914099 BL SAINT-JOSSE 4 37 914060 BL MARANATHA 2 38 735032 BL SAUVEUR DU MONDE 39 899834 BL SAINTE-EMME II 40 735960 SM ALEXANDRA

Article Annexe 190-A.3

Les dessous d'escaliers ouverts, situés à une hauteur inférieure à 1 980 mm doivent être protégés sur leurs côtés par des rambardes détectables à la canne blanche. B. - Escaliers mécaniques.

Article 1

européenne d'arme à feu prévue à l'article R. 316-7 du code de la sécurité intérieure, soit le permis de chasser prévu à l'article R. 312-53 du même code accompagné d'un récépissé de déclaration pour les armes à feu de la catégorie C ainsi que trois armes blanches

Article Annexe 4

SIE 13e Maison-Blanche. Seine-et-Marne SIE Lagny-sur-Marne. SIE Noisiel-Marne-la-Vallée. SIE Roissy-en-Brie. SIE Sénart-Lieusaint. SIE Meaux-Ouest. Yvelines SIE Versailles-Sud.

Article 4

Le signal B1 est à fond rouge avec un pictogramme de couleur blanche. Le signal B1j est à fond jaune vif et comporte l'encart du signal B1. L'utilisation de la couleur jaune vif lui est réservée.

Article 2-1

Le fond des panonceaux est de couleur blanche. Les panonceaux M12 sont à fond blanc bordé d'une bande rouge.

Article Annexe II

Application Les pales, la nacelle ainsi que les deux tiers supérieurs du fût d'une éolienne terrestre sont de couleur identique, au choix blanche ou grise.

Article 9

Le barrage K2, les dispositifs K5a, K5b et K5c, la barrière K8, la barre transversale du portique K15 comportent des bandes alternativement rouge et blanche.

LEGIARTI000045121689

Ombilicales, hernies de la ligne blanche : - non douloureuses ; G 2 - douloureuses. G 4T 3. Hernies inguinales, crurales, ombilicales, ligne blanche opérées. G 2 1.3.3.2. Séquelles d'interventions (index 52) 1.

Article 17-4

Les côtés du bouclier devront être signalés sur toute leur hauteur par une bande blanche cataphotée. 3.

Article 1

Centre national de référence Toxoplasmose CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Parasitologie, Pôle de Biologie Territorial, Hôpital Maison Blanche, Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Reims. 32.

Article Annexe II

79 E 80 en partie Maison forestière du Tilloy et garage Tilloy-lez-Marchiennes C 815 en partie C 816 en partie C 817 en partie C 818 Maison forestière de l'Epineau Wallers C 417 C 418 en partie Maison forestière de la Maison Blanche

Article 1

Méligny-le-Grand, Méligny-le-Petit, Ménil-aux-Bois, Ménil-la-Horgne, Montbras, Montigny-lès-Vaucouleurs, Montsec, Naives-en-Blois, Nançois-le-Grand, Neuville-en-Verdunois, Neuville-lès-Vaucouleurs, Nicey-sur-Aire, Nonsard-Lamarche, Ourches-sur-Meuse, Pagny-la-Blanche-Côte

LEGIARTI000020955767

universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 8 000 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 5 191 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche